CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
5fdbeafc96eaf30bd0b80138
17 janvier 2019
sa tournée.
Chambre des Rétentions
678750b3892c83ef59be59f5
14 janvier 2025
[I] [F] ; Vu les observations et pièces de la préfecture de l'[Localité 2] reçues au greffe le 13 janvier 2025 à 16h24 ; Après avoir entendu : - Me Charlotte TOURNIER, en sa plaidoirie, - M.
68f8669ccb86fa851c25cc21
21 octobre 2025
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence , assisté de Maître Charlotte TOURNIER
Cour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88593
20 septembre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame Elisabeth FILHOUSE, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Catherine Z..., Agent administratif
6253cb18bd3db21cbdd8cd5b
28 octobre 2008
où l'affaire a été mise en délibéré au 14 Octobre 2008 successivement prorogée au 28 octobre 2008, ARRÊT : Arrêt contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER
6253ca6cbd3db21cbdd8afe3
5 mars 2008
ARRET : Arrêt réputé contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER, Président, publiquement, le 05 Mars 2008, FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00631_20231221
21 décembre 2023
Mme A, adjointe administrative de 1ère classe du ministère de l'intérieur, a été affectée, à sa demande, à compter du 1er février 2009, au centre de coopération policière et douanière de Tournai (Belgique
Sociale E salle 4
63db65e504a8de05deba6a4a
27 janvier 2023
Ce lundi 11 mars 2019 matin, alors que votre chef d'équipe distribuait les tâches, celui-ci vous a attribué la tournée « [Localité 7] 2 ».
Juge des référés
ORCA_25DA01257_20251114
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01751_20221010
10 octobre 2022
A, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'instruire sa demande d'asile ou
ORCA_23DA01524_20231205
5 décembre 2023
A, représenté par Me Antoine Tourbier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Pôle 6 - Chambre 8
6360caa33c369c7f74997067
27 octobre 2022
Lorsque le nombre d'exemplaires portés ou de clients évolue à la hausse ou à la baisse, et/ou lorsque les conditions de la tournée évoluent, une nouvelle durée de référence de la tournée concernée doit
6360caa33c369c7f74997069
Chambre 4-1
64bb73250d42fcd969e7ce3b
21 juillet 2023
Elle conteste fermement la diminution du nombre de tournées et de représentations, produisant des tableaux sur les tournées et représentations de 2015 à 2017 et celles envisagées en 2018 et 2019.
Ch. Sociale -Section A
63d0d5b281a7b805de12b580
24 janvier 2023
Mme [V] ne démontre pas qu'elle aurait accepté ces tournées.
Chambre A - Commerciale
6970debfcdc6046d471e86a9
20 janvier 2026
Dans le cadre de cette coopération, afin d'optimiser les tournées de chacun des associés, la société aura un droit de regard sur l'organisation desdites tournées et pourra contraindre l'associé à les modifier
6253c9a3bd3db21cbdd88e05
25 octobre 2006
Docks-Atrium 10.510 Place de la Joliette -BP 7651413567 MARSEILLE CEDEX 02représenté par Me Jean-Charles JULLIEN, avocat au barreau de N MES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS :Monsieur Régis TOURNIER
69d896afcdc6046d47bc2558
9 avril 2026
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Charlotte TOURNIER
Pôle 5 - Chambre 16
68709fc3f0cfe7ae188fe9d2
10 juillet 2025
IV - En tout état de cause - Rejeter toutes les demandes, fins et conclusions de la société Todini Costruzioni Generali S.p.A. ; - Condamner la société Todini Costruzioni Generali S.p.A. à payer
Pôle 6 - Chambre 6
681303616a331c9f4ab39afe
30 avril 2025
L'article 2 B) de ce contrat, intitulé « Période en tournée », énonce que « L'artiste est engagé dans le cadre d'une tournée théâtrale d'une durée minimale de 30 (trente) représentations garanties, qui
Page 6 sur 166