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625 résultats pour « Tordeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

68d61f3faf601e1a13832bc8

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

au centre de rétention de : [R] [S] né le 01 Octobre 1992 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 23 septembre 2025 à 18 h 42 par courriel, par Me Gil MACHADO TORRES

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

66162be799851e0008f1e734

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

couvercle de boîtier de dérivation bloqué, - fermeture de la porte-fenêtre de la chambre du rez-de-chaussée rabotée avant d'effectuer les réglages adéquats, - poutre de soutien du rez-de-chaussée tordue

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6176c7633dcd15b3a53

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Sa fille précise qu'elle s'est tordu la cheville et s'est rattrapée sur son bras gauche avant de tomber dans l'herbe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bef

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

alors que les locaux loués représentent 546 m2, le local tondeuse de 59 m2 n'étant pas compris dans le bail.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7458cdc6046d4774a311

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[K], exerçant les fonctions de tourneur, a été victime le 9 décembre 2021 d'un accident du travail ayant entraîné des fractures des os du bras et de l'avant-bras gauche, prises en charge chirurgicalement

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61628534c10e2193c578095f

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me TORIEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8142

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[Y], en descendant par les trappes de visites, il aurait glissé et son genou se serait tordu ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e83fc42a2105dbc59ceb

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Lorsque [V] s'éloigna, j'ai pu constater que les lunettes de [D] étaient tordues'».

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66863ce9b1dbbe3bae6001d0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[W] a indiqué s'être tordu le pied en marchant sur une cale de porte.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ea9510a2e90cf2510

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

adressé une déclaration d'accident du travail à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Lot, qui mentionne qu'«en tirant une corde, il se serait pris les pieds dans les câbles : il se serait tordu

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2567c1ccb0008628bd3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[C] s'était tordu la cheville en déplaçant une batterie au sein du magasin [6].

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

- Je suis en train de t'expliquer que t'es un tordu, ose dire l'inverse. - Tu respectes mon autorité, que ce soit clair. - Écoute moi espèce d'imbécile.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9cb1e8b808a04242a5a13

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

Il sera rappelé que la société Kubota a déposé le 21 mars 2008 une demande de brevet initiale enregistrée sous le n° 08 51869, intitulée : 'tondeuse à gazon comportant un collecteur d'herbe pivotant au

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9c05d6f7f678d48e92

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

manifestement excessives que pourraient produire une telle exécution, limitée au versement d'une somme de 800 euros au titre des frais irrépétibles de l'intimée, les époux se contentent de souligner 'l'esprit tordu

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CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517be

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[N] « est hors d'usage, que la porte ne se ferme plus, qu'elle est tordue en partie haute car vandalisée ». Il en ressort qu'en dépit des mentions du commissaire de justice, M.

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CA

1ère chambre civile B

6163abed379f4722fa1c5310

Appel

8 février 2011

8 février 2011

changement de poignées et la reprise des murs; que le jour même, Melle [D] a adressé un courrier électronique au promoteur afin de lui indiquer que la réception ne pouvait se faire en raison de grilles tordues

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY01516_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Elles soutiennent que : - Mme A s'est tordu la cheville et a chuté le 3 octobre 2022 en raison de la présence d'un trou non sécurisé sur le trottoir de la rue de Veauges à Cosne-Cours-sur-Loire ; -

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CA

Sécurité sociale

6162823b7a007b88ee15671a

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Au moment de lever l'élément, son pied a ripé et la victime s'est tordue la cheville' et en mentionnant le nom d'un témoin, monsieur [O] [U] ; Attendu que monsieur .

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CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e9

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Z..., qui lui avait apporté en réparation une tondeuse, lui est apparu comme étant le gardien du château de la Roche ; que Christophe X... soutient qu'il s'agit d'une attestation de complaisante, mais,

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CA

2ème chambre

69facc68cdc6046d47be8750

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

anciennement dénommée NATIXIS LEASE IMMO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jacques TORIEL

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