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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20180603
3 mai 2018
3 mai 2018
le 2 février 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants relatifs à son client incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bc2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit), - 12 % en cas de diastasis tibio-péronier important, en lui-même, - 15 % en cas de déviation en vargus
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01552_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
B souffre d'une surdité importante diagnostiquée à l'âge de seize mois, d'un genu valgum du genou gauche, d'une scoliose dorso-lombaire et d'un canal cervical rétréci à la suite d'un accident de la voie
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162f3ce24fee0dd3d006188
31 mai 2012
31 mai 2012
, toque : D0649 PARTIE INTERVENANTE AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Christian Claude GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A 474 substitué par Me Oz rahsan VARGUN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b8cbefb73d2e55750e1d
11 mai 2012
11 mai 2012
SOCIALE C ARRÊT DU 11 MAI 2012 APPELANTE : SARL SERVICE EQUIPEMENT INGENIERIE INFORMATIQUES SE2I [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SELARL EQUIPAGE (Me Jérome CHOMEL DE VARAGNES
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0137f394d0f8f666ee
3 mai 2023
3 mai 2023
en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec6586757
18 octobre 2024
18 octobre 2024
en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville
Source officielleChambre civile TGI
6704cb812f5f3246ff381632
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DE SAINT-DENIS en date du 17 MAI 2022 suivant déclaration d'appel en date du 10 JUILLET 2022 RG n° 21/01129 APPELANTS : Monsieur [J] [R] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Laura VARAINE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0b97ef77d000880b5c1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il n'est pas évoqué de mouvements anormaux, de déviation en valgum ou varum, d'arthrose consécutive, d'hydarthrose chronique ni de corps étranger traumatique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922dc
16 avril 2015
16 avril 2015
Caroline PEYRATOUT AGS CGEA IDF EST 130, rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 substitué par Me Oz rahsan VARGUN
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aa1
18 octobre 2006
18 octobre 2006
prud'hommes de GUÉRET Représentée par Maître Maria COLOMB AUDRAS, avocat au barreau de GUÉRET Et : - L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU LIMOUSIN, représenté par Monsieur le Directeur Diocésain, 15 rue Eugène Varlin
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b1
21 décembre 2016
21 décembre 2016
SAINT-ANDRE Représentant : Me Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur Johny Camille Y... ... 97440 Saint-André Représentant : Me Alex VARDIN
Source officielleAvis
CADA:20170784
6 avril 2017
6 avril 2017
préfet de la Haute-Saône à sa demande de copie, par courriel ou courrier ou télécopie, de documents relatifs aux travaux de remblaiement en zone humide, derrière la zone commerciale du rond-point de la Vaugine
Source officielle14e chambre
5fdbbd3533b86b9c6d1ba440
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Corinna KERFANT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19 assisté de Me Alexandre VARAUT
Source officielleChambre Sociale
653ca6cd83c9498318209e9e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
indique notamment qu'elle a subi une intervention chirurgicale en décembre 2014 pour son spondylolisthésis ; que lors de l'examen il est constaté la présence d'une hyper lordose lombaire et d'un genu valgum
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750a8892c83ef59be594f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
civile exercée contre les dirigeants ou les associés Décision attaquée : n° 20/07446 rendue par le TJ de [Localité 5] le 29 Avril 2024 Appelant : Monsieur [O] [I], représenté par Me Alexandre VARAUT
Source officielleChambre 1-1
67875470181ea8ef9c1d72be
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALEXO représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [V] [J] veuve [O] représentée par Me Séverine PATRIZIO
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f0
20 avril 2006
20 avril 2006
24 Mai 2005 RG : F 04/00344 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2006 APPELANTE : SARL LOCABOURGEOIS 10 rue Jacques Marcellot 52410 EURVILLE BIENVILLE Représentée par Me CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b3
9 mai 2007
9 mai 2007
APPELANT Monsieur Ange X... ... 13001 MARSEILLE 01 représenté par la SCP GARNIER, avoué à la Cour assisté de Me MICHALAUSKAS, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour Me Alexandre VARAUT
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02741_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Marseille le 22 novembre 2023 et transmise à la cour administrative d'appel de Toulouse le 23 novembre 2023, ainsi qu'un mémoire, enregistré le 23 février 2024, la commune de Beaucaire, représentée par Me Varaut
Source officiellePage 6 sur 15