CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

116 résultats pour « Vasic »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61631229615c943a65e043d4

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

présente ni tabagisme, ni alcoolisme, ni toxicomanie, ni tatouage, que la prothèse dentaire dont il est porteur est postérieure à la découverte de l'hépatite C, qu'il n'a jamais subi de sclérose de varices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d8

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

X... présentait peu de facteurs de risques spécifiques de contamination (sclérose de varices-acupuncture-mésothérapie-infiltration articulaire-geste endoscopique s'avérant négatifs), hormis les gestes

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da3f28647600086a8f0d

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

La caisse précise que l'eczéma variqueux est une complication fréquente des varices qui affecte l'épiderme.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02788_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

L'intéressé fait valoir qu'il présente des antécédents de cirrhose hépatique virale avec varices œsophagiennes, une insuffisance veineuse des membres inférieurs et un syndrome anxieux réactionnel pris

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209719ce142000838988d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

a notamment recommandé une anticoagulation à visée préventive pour une durée de 30 jours et le port de compression et que, par la suite, Mme [J] a été opérée le 28 décembre 2022 d'une chirurgie des varices

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

l'injection à but préventif de l'anti-coagulant " fragmine ", à la dose modérée de 5 000 UI par jour, était également médicalement justifiée, eu égard au risque de thrombose présenté par Mme B en raison de varices

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0d65c25a97f0381f4d1f

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Cour : jugement rendu le 14 Mai 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 11/02452 APPELANT Monsieur [Y] [D] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Tatiana VASSINE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67061e49fde28ee42071122d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TROUILLET VUL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sanja VASIC de la SARL DUBAULT-BIRI &

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643a4308d83dbd04f5fb2beb

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

On annule tous les rdv dentistes en inventant un prétexte genre ma grand-mère a des varices 2. On installe les dentistes signés car nous avons besoin de ce chiffre pour démarrer Aspi Santé 3.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22230_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

S'il est constant que l'état de santé de Mme I nécessite une prise en charge médicale destinée à prévenir le risque d'hémorragie digestive par rupture des varices œsophagiennes dont le défaut pourrait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9162c

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

PROTECTION Prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est 10 rue Lavoisier-91540 MENNECY anciennement 75 boulevard Fontainebleau-91100 CORBEIL ESSONNES Représentée par Me Sanja VASIC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf7542d85a267f3c715

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Novembre 2022 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 20/00714 APPELANTE Madame [U] [T] ÉPOUSE [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sanja VASIC

Source officielle
CA

Chambre sociale

6033e814c49275991261776b

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [A] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître VASSINE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : SASU EIFFAGE ENERGIE AQUITAINE

Source officielle
CA

Chambre 4-7

64f02d85db41fad9698799a7

Appel

23 juillet 2023

23 juillet 2023

BTSG, mandataires judicaires associés, dont l'Etude est sis [Adresse 1] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société SAVE MY SMARTPHONE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Georgina VASILE

Source officielle
CA

17e chambre

5fd995775f04ee87337b9d30

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Le mercredi 19 mars 2014, nous avons reçu un courriel de Monsieur D., nous relatant les événements qui se sont produits le jour de son opération des varices aux deux jambes, et donc de son passage dans

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256710bfda47c90075f1e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[TJ] [R], se plaignant de varices avec sensation de jambes lourdes, a consulté son médecin généraliste, qui a fait réaliser un bilan angiographique et l'a adressé au docteur [DT], chirurgien vasculaire

Source officielle

Page 6 sur 6

← Précédent

Annonces BODACC96 résultats

Journal officiel
Créations

VASIC, Vanessa, Ana

SIREN 929890713Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Vasic, Acim

SIREN 523094589Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/03/2026

Voir →

Radiations

VASIC, Goran

SIREN 921844643Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/02/2026

Voir →

Créations

Vasic, Raiko

SIREN 100197219Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

27/01/2026

Voir →

Radiations

VASIC, Tomica

SIREN 912843653Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

16/01/2026

Voir →