Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f592
24 avril 2012
24 avril 2012
Avril 1985 à LYON (69004) ... 01700 MIRIBEL représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Claudine MARTIN-DONGER, avocat au barreau de LYON Monsieur Warner
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af7
26 avril 2022
26 avril 2022
LORIENT sous le numéro 450 776 968, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Claudine WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d70
28 novembre 2007
28 novembre 2007
D'INDRE ET LOIRE SOCIETE KAEFER WANNER D.R.A.S.S.
Source officielle1ère chambre civile A
679481610175ed452fca59bc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[W] la somme de 2.500 euros ; - à la société Warner Chappel Music France la somme de 1.500 euros ; - à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67134bf9208351cec6586669
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Rejette la demande de dommages intérêts pour procédure abusive de la société Warner Chappell Music France. Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d059
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Jean-Jacques WAGNER (Délégué syndical ouvrier) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de FIGEAC en date du 17 juillet 2007 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216fc549ea05a7cd2bf6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La société Kaeffer Wanner soutient au contraire que M.
Source officielle2ème Chambre
élai de paiement ainsi que de dommages et intérêts forméesc/L'APAGL
63d0d63e81a7b805de12b77a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'ACCES AUXGARANTIES LOCATIVES APAGL, agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER
Source officielle2ème Chambre
6448c0d55ca6d8d0f8ef69c4
25 avril 2023
25 avril 2023
SELARL, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e772
9 avril 2024
9 avril 2024
immatriculée au RCS de Lorient sous le n°450 776 968, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Claudine WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d9
8 mars 2011
8 mars 2011
Enfin, la présence d'amiante dans les wagons-dortoirs utilisés par monsieur X... n'est pas non plus établie au travers de données concrètes, et le fait, comme en atteste monsieur E..., que le wagon qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e5
8 février 2007
8 février 2007
KAEFFER WANNER venant aux droits et obligations de la société WANNER, précédemment dénommée WANNER INDUSTRIE, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 25-27 Rue Parmentier
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94b
8 février 2007
8 février 2007
KAEFFER WANNER venant aux droits et obligations de la société WANNER, précédemment dénommée WANNER INDUSTRIE, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 25-27 Rue Parmentier
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
WAGO CONTACT, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée
Source officielleChambre civile TGI
644a12a9656d26d0f8b57f9a
25 avril 2023
25 avril 2023
[B] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elisa WAN-HOI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S Mme [A] [L] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Ariane BOUVET
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15d
7 avril 2009
7 avril 2009
Pierre-Gilles WAGNER, Coordonnateur - EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC Vu la procédure d'assistance éducative suivie par le Juge des Enfants de de STRASBOURG au profit de la mineure X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
appareils de locomotion par terre ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032c20264f086384cf83008
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Titagarh Wagons AFR SA (ci-après TWA), dont le siège social est situé à [Localité 3], est un constructeur de matériels ferroviaires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1db3bcaf505db6968b6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par lettre du 5 juillet 2018, la société Atir-rail a notifié à la société Cyana sa renonciation au mandat par application de l'article 12 du contrat, indiquant qu'elle poursuivra la gestion des 59 wagons
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94993
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Selon déclaration établie par l'employeur le 5 juin 2014, il a été victime d'un accident du travail, le jour même à 11 h 20, survenu dans les circonstances suivantes : « positionné dans un wagon lors d'une
Source officiellePage 6 sur 39