Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6364ba30e405357f749ea514
27 octobre 2022
27 octobre 2022
du site prévoyant trois options au titre des modalités de fourniture : - location financière du site web d'une durée de 48 mois auprès de la société Locam, Leascom ou Grenke, - location du site web d'une
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc98
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il exposait à l'appui de cette action avoir signé cet acte le lendemain même de sa démission de ses fonctions de responsable commercial dans la SAS Web Cars, dont M.
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b076
25 août 2022
25 août 2022
----------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER
Source officielle3ème chambre A
65a0ec815bbe450008b2ce86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
constater la mauvaise exécution du contrat par la société DSL Communication - prononcer la résolution du contrat de création de site, - constater l'interdépendance des contrats de création de site Web
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e576
26 juillet 2011
26 juillet 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, le Premier Président empêché, assisté de
Source officielleChambre Commerciale
63538803513cb5adff9436d3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Trois nouveaux contrats ont été signé le 21 mai 2015': un contrat pour l'installation et la location d'un standard Alcatel et trois postes téléphonique, incluant un accès au Web par Adsl, pour un coût
Source officielleChambre sociale 4-4
66fe358491b69e88a370ff3d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
service Support Web de la Direction Marketing Portail.
Source officielleChambre 4 A
6538b3917ffc2c8318edff67
24 octobre 2023
24 octobre 2023
AIR FRANCE prise en son établissement sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS ORDONNANCE Nous, Edgard PALLIERES
Source officielle1re Chambre C
6034db348ac5a305f1269273
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[Site Web 1].com/genealogie-publique *http:// [Site Web 2].free.fr/doc/[Site Web 3] , ' que toute mesure de déréférencement doit être circonscrite à des liens précisément identifiés par leurs adresses
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01154_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'architectes " Auer Weber Assoziierte ", la société à responsabilité limitée (SARL) " Coldefy et associés - Architectes urbanistes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01700_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
à la commune d'Antibes de son désistement ; 3°) de juger qu'elle est subrogée dans les droits et actions de la commune d'Antibes ; 4°) de condamner in solidum la société de droit allemand Auer + Weber
Source officielleChambre 3-1
627df7130d41e0057d43e171
12 mai 2022
12 mai 2022
DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amandine WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e579
26 juillet 2011
26 juillet 2011
C/ SARL BG NETT COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, le Premier
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b074
25 août 2022
25 août 2022
-------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b078
25 août 2022
25 août 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
630862395d4f3fc56380b07a
25 août 2022
25 août 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c4af
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Le 1er avril 2015 également, était publié un article «'[S] [M] (Tchip) attaque gratuitement Generik la marque répond de la meilleure des façons'» sur le site internet «'[Site Web 2]'».
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88100
9 février 2006
9 février 2006
X... a été engagé par la société Otelo selon contrat à durée indéterminée du 10 avril 2000 en qualité de développeur manager Web. À compter du 3 décembre 2003 M. X... a été en arrêt maladie.
Source officielleChambre 2 A
670a1154f178dc2492b0f9cc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
» et Tarifs « Service Web » : * le document « Convention de Services Data - Descriptif de service - Service Web » donnant une description du service dans son article 2, * le document « Convention de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20edac4cf860008dff586
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A la page 42 du constat, on peut lire sur le site web de Change ton Futur géré par Mme [B] [C], tel que constaté par le constat d'huissier « l'identité narrative».
Source officiellePage 6 sur 124