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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
653b594a502b828318c4e40f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GENERALI VIE, SAS Willis Towers Watson France, Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 21 Novembre 2019, enregistrée sous le n° 2014/01996
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6349001563d497adffda413a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Monsieur [F] [D], défenseur syndical régulièrement muni d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseiller : WILLM
Source officielle1ère Chambre
662b43affe254500083147ba
25 avril 2024
25 avril 2024
tendant à la cessation et/ou à la sanction d'une atteinte à la propriété ou à la jouissance d'un lot COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre Madame Anne-Sophie WILLM
Source officielle8e Chambre C
616260358672d229b8816350
12 décembre 2013
12 décembre 2013
1] (MAROC) , demeurant [Adresse 5] Monsieur [J] [T] [V] [U] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 4] représentés par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01325_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Or, d'une part, s'il résulte de l'instruction que son avocat, Me Wilner, l'assistait pendant les opérations de contrôle, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que M.
Source officielle1ère Chambre
65a7800b8121050008662cd1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, JCP de METZ, décision attaquée en date du 18 Février 2021, enregistrée sous le n° 2014/00248 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE : SAS WILLIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89102
5 avril 2007
5 avril 2007
née le 29 Février 1996 à MARMANDE (47200) APPELANT : Monsieur Willy X... né le 11 Août 1978 ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957d
5 avril 2007
5 avril 2007
née le 29 Février 1996 à MARMANDE (47200) APPELANT : Monsieur Willy X...
Source officielle1ère Chambre
6704cb642f5f3246ff3814a4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Cédric SAUNIER et Anne-Sophie WILLM, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a64
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3b1
8 juillet 2008
8 juillet 2008
ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 31 Août 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2008 APPELANT : Monsieur Willy
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa08
3 mai 2007
3 mai 2007
En revanche Mme Z... produit une attestation du docteur H..., médecin chef au service de radiothérapie-oncologie, qui affirme que Willy X... était hospitalisé dans son service et qu'il « ne présentait
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d8
20 août 2024
20 août 2024
et Monsieur Cédric Saunier et Mme Anne-Sophie Willm , Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
6642fec70d8b170008581b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_25MA00660_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2025, la SCCV Saint François, représentée par Me Willm, demande à la Cour d'annuler ce jugement du 15 janvier 2025, de faire droit à
Source officielleChambre 2 A
680c6bce8eda960fba78b267
25 avril 2025
25 avril 2025
WIMMER, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 10] à [Localité 15] 1 à 4/ représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ba
16 janvier 2008
16 janvier 2008
RAPPEL DES FAITS Le 16 juin 2007, vers 15 heures, Willy C... employé de la société Eurodis, exploitante d'un libre service alimentaire, stationnait le véhicule Renault Master de la société.
Source officielle1ère Chambre
659f94c03328fa00087a2497
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Madame Anne-Sophie WILLM conseiller. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle6ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9b8
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Jocelyne WILD
Source officielle1ère Chambre
69e9b000cdc6046d47382138
21 avril 2026
21 avril 2026
Monsieur Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : M.
Source officiellePage 6 sur 51