de nationalité Française [Adresse 183] [Adresse 183] [Adresse 183] Monsieur [DI] [LS] né le 10 Avril 1989 à [Localité 241] de nationalité Française [Adresse 103] [Adresse 103] Monsieur [

du 30 septembre 1986 pour la sélection des candidats ; - elle méconnaît les dispositions de l'article 3-1 de la loi du 30 septembre 1986, ainsi que les articles 102 et 106 du traité sur le fonctionnement

[Adresse 7] une 3.000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SCI Lys [V] aux entiers dépens.

de plusieurs passages infirmiers par jour, > sur les séjours 3, 4, 6, 7, 23, 36, 39, 47, 55, 71, 73, 86, 94, 100, 101, 109, 111, 118, 121, 124, 126, 129, 146, 147, 149, 150 : * que, tant que les informations

[G] [P] qui se trouvaient dans la maison de la [Adresse 101] [Localité 67] ; - Les derniers comptes annuels détaillés des sociétés [106], [84], [92] et [76], ou à tout le moins ceux arrêtés au 31 décembre

107 327 24 721 6 134 689 103 905 30 784 112 616 103 905 8 711 7 137 383 100 330 37 053 114 869 100 330 14 539 8 140 130 96 594 43 536

de l'article 524 du code de procédure civile.  

, à la page 105 ; - le catalogue AuctionArt vente du 1er mars 2013 (pièce 12), à la page 78 ; - le catalogue AuctionArt vente du 3 juin 2013 (pièce 13), à la page 107.

Monsieur [NP] [LW] et Madame [SV] [LW] : 25/10/2008 : 24 000€ (1) + 2008 : 46 719€ (2) = 70 719€ (3) + 6 000€ (4) Monsieur [UH] [GS] : 30/10/2008 : 27 000€ + 18/12/2008 : 20 000€ + 31/10/2009 : 7 000

d'appel enregistrée par le greffe le 10 février 2022, la SCI [Localité 7] a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Par acte authentique du 3 mars 2023, la société [Adresse 7] a acquis les lots n°104 et 105 aux 2ème et 3ème étages de cet immeuble.

[T] ; Fixé au 10 février 2020 la date de référence ; Fixé à 127 126 euros le prix du dit immeuble comprenant l'indemnité de remploi conformément à l'article L 230-3 du code de l'expropriation (sic) ;

43 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article 123 du décret du 19 décembre 1991 sur l'aide juridictionnelle.

[G] a adressé 10 nouvelles pièces : '108. comparaison CA client ou famille -' dossier [6] [6] ' factures et avoirs du 01.01.2015 au 01.05.2016 109. comparaison CA client ou famille ' dossier [6] '

en copropriété situé [Adresse 1] à [Localité 1], dont les lots n° 7, 8, 9 et 10 sont constitués de greniers dépendant du bâtiment A.

Par conclusions du 7 août 2025, la SA LCL Crédit Lyonnais demande à la cour, au visa des articles 1134 et suivants, 2288 et suivants du code civil et des articles 455 et suivants du code de procédure civile

[HR] [R] Né le [Date naissance 10] 1929 à [Localité 109] [Adresse 41] (75) Nationalité : Française Retraité Domicilié : [Adresse 35] - M.

99], [Localité 106] et [Localité 102], sises à [Localité 86], par prescription acquisitive décennale ; Sur la terre [Localité 50] 2, Vu le jugement du 04/10/1941, transcrit le 25/11/1941, Vu l'acte