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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
5fde635578c5683de0fd69fe
27 juin 2018
27 juin 2018
Toutefois : - il n'est pas discuté que c'est la société CHAUSSURES MARALEX qui a elle-même spontanément communiqué à l'expert judiciaire et à la bailleresse, le rapport de M. C...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216dc549ea05a7cd2be8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Tous nous précisent que des millions de chaussures dans le monde sont produites de cette façon et qu'un risque qualité (décollage de la chaussure) est infime.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162cc38fea1086acdbe4200
24 février 2012
24 février 2012
saisie-contrefaçon des 03 et 18 juin 2008 mais annulé le procès-verbal de constat d'achat des 15 et 21 juillet 2008 sur le site internet de la société Etablissements Jef, - dit que le modèle de chaussures
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033897d7bbd863cae46e4cd
26 mai 2017
26 mai 2017
, l'examen de la facture rédigée en allemand ne permettant pas d'identifier la présence de chaussures et une autre portant sur douze paires de chaussures montantes ; que ces ventes à considérer qu'elles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af169547460d26ddb687
8 février 2013
8 février 2013
desquelles sont apposées lesdites marques : les chaussures référencées 180 729 également dénommées 'Klim' puis 'Chalk' (de couleurs sauge bleue/noir et Form Strip blanc, selon le coloris 09) et les chaussures
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03541_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La SARL Méga Chaussures, qui exploite une activité de vente en gros de chaussures, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014.
Source officielle1ère Chambre
62c7c998cb8dca058e3e7945
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[F], propriétaire du fonds de commerce, - Au rez-de-chaussée, la société LRBO, un magasin d'optique et le magasin de chaussures « Clyde », - Au premier étage, le restaurant «Les Beaux-Arts»,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60376d736e73db49d7c5c165
25 mars 2015
25 mars 2015
Cette concession autorisait la société MFCE ainsi que les société du groupe Eram à fabriquer des chaussures équipées de semelles sous licence autorisée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Grenoble, par jugement du 15 décembre 2005, a rejeté le recours de la société Chaussures X... et confirmé le redressement.
Source officielle2e chambre sociale
68f07da3bfd83326c7063809
15 octobre 2025
15 octobre 2025
des chaussures de sécurité classiques.
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e9
25 avril 2024
25 avril 2024
[T] [U] un refus de prise en charge d'un appareil podo-jambier et de chaussures orthopédiques. Saisie par M. [U], la commission de recours amiable n'a pas rendu de décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdb7b8793c45759d9c614bf
6 mars 2019
6 mars 2019
N° Portalis 35L7-V-B7B-B3PM6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Mai 2017 -Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale de PARIS - RG n° 14/14576 APPELANTE SAS NATION CHAUSSURES
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8486a6687f7c904cbaa3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle souligne que l'absence de fourniture de chaussures antidérapantes par l'employeur constitue une faute inexcusable, responsable de sa chute.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0decc25a97f0381f5070
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Il vous fait signe de remettre vos chaussures de sécurité.
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b92
12 janvier 2006
12 janvier 2006
pour hommes que les chaussures pour femmes ; de condamner en conséquence X... à payer l'équivalent en euros de 100.220,72 et 12.527,59 Livres (chaussures Hommes) ainsi que l'équivalent en euros de 67.731,78
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033a2b3739c8c5724648b4e
5 mai 2017
5 mai 2017
a déclaré ne détenir aucun stock ; l'huissier instrumentaire a constaté la présence sur place d'une paire de chaussures [...] qu'il a saisie.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fec601f083189914f8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il se plaint de cloques dues à ses chaussures de travail'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034a854db94c294660ddefc
25 octobre 2016
25 octobre 2016
La société CONVERSE distribue en France ses chaussures, en toile ou en cuir, par l'intermédiaire de son distributeur et licencié exclusif, la société ROYER SPORT.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035d420e9e96c3af5fcc83d
18 février 2016
18 février 2016
Eram en leurs demandes au fond, les dit en partie bien fondées, dit que la société Chaussures Eram a qualité pour agir, - reçu la société Chaussures Eram en sa demande de condamnation au paiement de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa430c7dc206c9eb7e1d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D'ailleurs, tous vos collègues portent des chaussures de sécurité mais vous avez toujours refusé d'en porter, préférant mettre des chaussures tennis car elles seraient plus confortables.
Source officiellePage 6 sur 125