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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6350e51842150aadff23dd30
19 octobre 2022
19 octobre 2022
, exerçant la profession d'infirmière au titre d'un accident survenu le 28 avril 2016 décrit comme suit : 'La victime a déclaré 'lors d'une intervention chirurgicale, je tenais les instruments de colloscopie
Source officielleChambre sociale
68fb978411af6ba0065f40b3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
En effet, si le Docteur [N], gastro-entérologue, relève bien dans son rapport de coloscopie du 6 octobre 2020, l'existence d'une inflammation du sigmoïde et du rectum, il constate cependant l'aspect normal
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02334_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
poursuivre pendant au moins cinq années avec consultation tous les quatre mois pendant deux ans, puis tous les six mois avec des examens de type scanner ou échographie ainsi que la réalisation d'une coloscopie
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02300_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il résulte de l'instruction qu'à l'occasion d'une coloscopie réalisée le 15 avril 2015, seule une " discrète diverticulose sigmoïdienne sans signe inflammatoire " a été découverte.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02099_20230223
23 février 2023
23 février 2023
traitée par des antihypertenseurs et nécessitant un suivi en cardiologie, ainsi que de troubles digestifs récurrents nécessitant un traitement médicamenteux et une surveillance biologique et par coloscopie
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03558_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Une coloscopie pratiquée le 31 août suivant et au décours de laquelle la paroi du côlon a été perforée par l'endoscope lors de la récupération d'un polype réséqué, a nécessité une colostomie, pratiquée
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
7 mai 2009
FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 janvier 2002, Mme Maria Y..., âgée de 38 ans, a été opérée sous anesthésie générale et par coelioscopie à la Polyclinique de Rillieux-la-Pape par le docteur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03875_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Le 12 mai 2014, Mme A, alors âgée de 48 ans, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand, consistant en une hystérectomie par coelioscopie, qui s'est
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02213_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il ressort également des pièces du dossier qu'il a subi une néphrectomie partielle coelioscopique le 2 novembre 2020, à la suite de la détection par le corps médical d'une tumeur médiorénale gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed3
17 février 2016
17 février 2016
cette affirmation une facture du 10 décembre 2010, mentionnant une intervention chirurgicale, sans plus de précisions, ainsi qu'une facture du 22 décembre 2010 mentionnant une hysteroscopie et une colposcopie
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a10f624005e653f390
6 septembre 2023
6 septembre 2023
choix' entre 'sphinctérotomie endoscopique visant à extraire le calcul et donc considérée comme premier d'un temps d'un geste thérapeutique, qui aurait été suivie d'une cholécystectomie par voie coelioscopique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00842_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Une rectocolite ulcéro-hémorragique lui a été diagnostiquée suite à la réalisation d'une coloscopie en novembre 2011.
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92381
8 janvier 2025
8 janvier 2025
débats de ce jour : Sur l'état de santé, il est soutenu que l'intéressé est épileptique, fait régulièrement des crises et présente des douleurs ventrales, ce qui nécessite pour lui de faire une coloscopie
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
17 novembre 2006
(Monsieur Y...) a subi une fibroscopie et une coloscopie les 22 et 24 septembre 1986 à l'HÔPITAL INTERCOMMUNAL DE MONTFERMEIL ; Une échographie pratiquée le 2 octobre 1986 montrait des " microlithiases
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02513_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Cependant, la seule circonstance que plusieurs examens médicaux étaient prévus postérieurement à l'arrêté contesté (échographie, scanner, coloscopie, fibroscopie) ne suffit pas à établir qu'il ne pouvait
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a0ff28bcdc6046d47895af8
21 mai 2026
21 mai 2026
[Z], est une pathologie localisée sans métastases et qui a nécessité une prise en charge chirurgicale, en l'occurrence une prostatectomie radicale par coelioscopie, réalisée le 31 janvier 2020.
Source officielle1ère chambre civile B
6035fcc618bd01620b72c5aa
19 janvier 2016
19 janvier 2016
L'expert judiciaire a indiqué que sur un plan purement technique chez une femme de 40 ans, présentant une énorme masse pelvienne mesurant plus de 30 cm et pesant 4 kg, il était impossible de faire une coelioscopie
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00237_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
article L. 1111-2 du code de la santé publique, résultant d’une absence d’information des risques inhérents à la cholécystectomie rétrograde, subie le 18 octobre 2017 comme des risques inhérents à la coelioscopie
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Il existe enfin des complications très exceptionnelles liées à la coelioscopie lorsque l'on gonfle le ventre ou quand on met le premier tube pendant l'opération qui peuvent nécessiter d'ouvrir (laparotomie
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc421627332c65c61f4158
7 décembre 2018
7 décembre 2018
O... pour une colposcopie réalisée dans le contexte d'une exposition au distilbène ; que celle-ci a montré un petit col avec un aspect typique d'adénome ; qu'une hystéroscopie pour plastie d'agrandissement
Source officiellePage 6 sur 10