Il préconisait une contre-indication médicale de six mois au poste de conduite en exploitation commerciale et à tout poste à la direction de l'exploitation, qu'il était apte sur un poste hors conduite

[U] s'est rendu en état d'ébriété sur son poste de travail vers 7h45.

Mme [U] a également signé deux formulaires de consentement éclairé. Le Dr [Z] a procédé à la greffe osseuse le 30 mai 2018, puis à la pose des implants le 22 octobre 2018.

Elle observe que le salarié a été informé par courrier des postes disponibles et qu'il a, de manière éclairée, choisi de ne pas consulter les postes susceptibles de convenir à son profil professionnel

Elle observe que le salarié a été informé par courrier des postes disponibles et qu'il a, de manière éclairée, choisi de ne pas consulter les postes susceptibles de convenir à son profil professionnel

Elle observe que la salariée a été informée par courrier des postes disponibles et qu'elle a, de manière éclairée, choisi de ne pas consulter les postes susceptibles de convenir à son profil professionnel

Elle observe que le salarié a été informé par courrier des postes disponibles et qu'il a, de manière éclairée, choisi de ne pas consulter les postes susceptibles de convenir à son profil professionnel

Elle observe que le salarié a été informé par courrier des postes disponibles et qu'il a, de manière éclairée, choisi de ne pas consulter les postes susceptibles de convenir à son profil professionnel

La MAAF conclut comme suit : - dépassement d'honoraires : rejet - frais de psychologue : rejet - frais d'électroradiologie : 15,12  € - frais de consultation : rejet - frais de petit matériel : 63,36

Ont été faites au salarié des offres de reclassement correspondant aux possibilités existantes au sein du groupe à l'époque du licenciement, toutes les sociétés du groupe Biolandes ayant été consultées

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Tauriac-de-Camarès à sa demande de consultation

Elle ajoute que les consultations pour des postes vacants sont proposées à plusieurs personnes simultanément et qu'elle était en droit de les refuser car elle attendait un poste à CORDES.

[Z] [V] à son poste de conducteur de collecte et a précisé qu'il « serait apte à un poste sans temps de conduite de plus d'une heure et sans effort de manutention ».

où le dossier de l'enquête publique peut être consulté sur un poste informatique ; / -la ou les adresses auxquelles le public peut transmettre ses observations et propositions pendant le délai de l'enquête

[N] et Mme [Z] épouse [N], des dates et heures, noms et localisations des répertoires consultés. S'agissant des postes notamment de M.

par poste de travaux et l'analyse de l'architecte sur ces offres, - les devis des entreprises consultées, - le contrat de maîtrise d''uvre, - les deux contrats de coordination en matière de sécurité

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'office des postes et

[B] ne date pas ses constats visuels s'agissant du port de charges lourdes. L'attestation de M.