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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
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4 juillet 2024
Elle se prévaut des conclusions de l'expertise du Docteur [A], qui contredisent celles du Docteur [V], pour justifier l'expertise judiciaire.
Chambre Sociale-1ère sect
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10 janvier 2023
Par ordonnance du 16 juin 2021, le docteur [A] [B] a été nommé aux lieu et place du docteur [I] [E].
2EME PROTECTION SOCIALE
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12 janvier 2023
Par une ordonnance du 9 février 2022, la cour a ordonné une mesure de consultation sur pièces et désigné à cet effet le docteur [O]. Le docteur [O] a rendu un avis le 7 avril 2022.
3e chambre
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13 octobre 2016
C'est à la suite de la coloscopie réalisée par le docteur [K] le 7 décembre 2005 que Mme [M] a revu le docteur [L] le 6 janvier 2006.
Cour d'Appel
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21 mars 2005
responsabilité du Docteur Z...
Chambre 1-6
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5 septembre 2019
En l'espèce, Mme [H] a été opérée au sein de la Clinique de chirurgie esthétique du docteur [B] le 25 février 2014.
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30 octobre 2003
Vers 14h00, Françoise BONIFACE rappelait le Docteur X... qui se déplaçait pour examiner lui-même Nathalie C....
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6 octobre 2022
Le traitement prescrit par le docteur [U], purement symptomatique lui aussi, a produit son effet. En l'absence du docteur [F], c'est le docteur [S] que M. [K] [V] a consulté le 06/04/2010.
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23 janvier 2025
Le Docteur [L] indique lui avoir proposé une ablation des prothèses.
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29 novembre 2007
Michel Y... est dû aux fautes conjuguées du Docteur Haissam D..., du Docteur Jérémie-Bernard F... et de la S. A. S.
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25 juin 2008
A... qu'elle avait remplacé « ponctuellement » le docteur B... qui était responsable de la maison de convalescence, d'autre part que le docteur D..., qui exerçait exactement les mêmes fonctions qu'elle
3ème chambre
DCA_24PA04742_20251219
19 décembre 2025
En l’absence d’accord explicite du docteur D..., cette pièce n’a pas été communiquée. Vu les autres pièces du dossier.
Chambre 1-2
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2 octobre 2025
[P] [Y] ; - ordonné une expertise médicale et commis le docteur [K] [J] pour y procéder ; - dit que M.
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2 novembre 2023
Pour sa part, la caisse estime que le docteur [K] s'est fondé sur le certificat médical du docteur [N], psychiatre, postérieur à la date de consolidation et entend s'en tenir à l'avis de son médecin conseil
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docteur [J], médecin psychiatre, avec mission de dire, en se plaçant à la date du 29 octobre 2019, si le syndrome dépressif présenté par M.
Chambre Sociale
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17 octobre 2025
Ce rapport est concordant avec celui du docteur [T] et met en évidence une amélioration médicale de l'état de santé de l'assuré puisque contrairement aux constatations effectuées par le docteur [W] en
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13 juin 2007
Le Docteur Z... n'est pas en mesure de rapporter la preuve qui lui incombe de l'étendue de l'information qu'il a donnée.
CT Madame Françoise X... épouse Yc/Monsieur Jean Z
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16 avril 2008
OBJET DU LITIGE : Entre le 27 septembre 1981 et le 11 janvier 1982 le Docteur Z... a procédé à 9 séances de sclérose des varices affectant les jambes de Madame Y....
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12 juillet 2016
Le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Béziers le 12 mai 2014 énonce dans son dispositif : .Vu le rapport d'expertise du Docteur Z.... .Dit que le Docteur Nada Y... a commis une faute
Juge des référés
DCA_25MA03440_20260504
4 mai 2026
E... et au docteur A..., et d’autre part de leur allouer des provisions.
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