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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

6688de5a676b73dd81b970f6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle se prévaut des conclusions de l'expertise du Docteur [A], qui contredisent celles du Docteur [V], pour justifier l'expertise judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63bd13ef607c90ab661c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par ordonnance du 16 juin 2021, le docteur [A] [B] a été nommé aux lieu et place du docteur [I] [E].

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10549bf9fd47c90a13665

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par une ordonnance du 9 février 2022, la cour a ordonné une mesure de consultation sur pièces et désigné à cet effet le docteur [O]. Le docteur [O] a rendu un avis le 7 avril 2022.

Source officielle
CA

3e chambre

6034b4357409d89ff31e793f

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

C'est à la suite de la coloscopie réalisée par le docteur [K] le 7 décembre 2005 que Mme [M] a revu le docteur [L] le 6 janvier 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87829

Appel

21 mars 2005

21 mars 2005

responsabilité du Docteur Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda44764418ac8b73b96658

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

En l'espèce, Mme [H] a été opérée au sein de la Clinique de chirurgie esthétique du docteur [B] le 25 février 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87031

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Vers 14h00, Françoise BONIFACE rappelait le Docteur X... qui se déplaçait pour examiner lui-même Nathalie C....

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le traitement prescrit par le docteur [U], purement symptomatique lui aussi, a produit son effet. En l'absence du docteur [F], c'est le docteur [S] que M. [K] [V] a consulté le 06/04/2010.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e145a940b7d9cd969f8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le Docteur [L] indique lui avoir proposé une ablation des prothèses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4fa

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Michel Y... est dû aux fautes conjuguées du Docteur Haissam D..., du Docteur Jérémie-Bernard F... et de la S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0de

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

A... qu'elle avait remplacé « ponctuellement » le docteur B... qui était responsable de la maison de convalescence, d'autre part que le docteur D..., qui exerçait exactement les mêmes fonctions qu'elle

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04742_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

En l’absence d’accord explicite du docteur D..., cette pièce n’a pas été communiquée. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1538ac3a658931dddb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[P] [Y] ; - ordonné une expertise médicale et commis le docteur [K] [J] pour y procéder ; - dit que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc7c71a6a83181c8c9c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Pour sa part, la caisse estime que le docteur [K] s'est fondé sur le certificat médical du docteur [N], psychiatre, postérieur à la date de consolidation et entend s'en tenir à l'avis de son médecin conseil

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cd4c71a6a83181c8ca6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

docteur [J], médecin psychiatre, avec mission de dire, en se plaçant à la date du 29 octobre 2019, si le syndrome dépressif présenté par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d48b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce rapport est concordant avec celui du docteur [T] et met en évidence une amélioration médicale de l'état de santé de l'assuré puisque contrairement aux constatations effectuées par le docteur [W] en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895e8

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

Le Docteur Z... n'est pas en mesure de rapporter la preuve qui lui incombe de l'étendue de l'information qu'il a donnée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Madame Françoise X... épouse Yc/Monsieur Jean Z

6253ca4cbd3db21cbdd8a98c

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

OBJET DU LITIGE : Entre le 27 septembre 1981 et le 11 janvier 1982 le Docteur Z... a procédé à 9 séances de sclérose des varices affectant les jambes de Madame Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c6

Appel

12 juillet 2016

12 juillet 2016

Le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Béziers le 12 mai 2014 énonce dans son dispositif : .Vu le rapport d'expertise du Docteur Z.... .Dit que le Docteur Nada Y... a commis une faute

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA03440_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

E... et au docteur A..., et d’autre part de leur allouer des provisions.

Source officielle

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