SCI B2 Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 399 288 554 Agissant en la personne de son co-gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie

SCI B2 Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 399 288 554 Agissant en la personne de son co-gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie

Xavier X..., - Mme Nathalie Y...épouse X..., demeurant tous deux au no ... 67120 ERGERSHEIM, - Le CENTRE INTERNATIONAL DE TRANSACTION IMMOBILIÈRE, en la personne de son gérant Dont le siège est

6ème Chambre A ORDONNANCE No 242 No RG 18/02797 - No Portalis DBVL-V-B7C-OZQB Mme Nathalie Y... C/ M. Franck Z...

nomination d'un administrateur provisoire Décision attaquée : n° 23/55005 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 07 Septembre 2023 Appelante : Madame [H] [T] épouse [N], représentée par Me Nathan

en l'étude de Me Z... notaire associé à LAVENTIE le 08 septembre 1981 instituant un régime de séparation de biens et trois enfants sont issus de leur union : - Victoria née le 25 novembre 1988, - Nathan

JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01590 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G2WO Décision déférée à la Cour : jugement du 14 avril 2023 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE

C'est dans ces conditions que la société a notifié à Monsieur X... sa mutation sur le site du CARREFOUR de la Roche sur Yon, par lettre du 19 août 2006.

Il a en outre relevé la détérioration des rochers artificiels sans que celle-ci porte atteinte à la solidité de l'ensemble ni ne rende l'ouvrage impropre à sa destination.

[Adresse 23] [Localité 10] représentée par la SCP PIAULT LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me DUPOUY, avocat au barreau de BAYONNE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE ROCHE

audit siège, représentée par Me Nicolas CHEWTCHOUK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2358 - N° du dossier 2022058 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 182/2025, 1 page) Nous, Nathalie

Nous, Nathalie HACQUARD, Présidente, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 25/01099 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HX6I dans une instance entre les parties suivantes : Société BRICKELL MEGEVE

Nous, Nathalie HACQUARD, Présidente, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 24/01695 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HT7J dans une instance entre les parties suivantes : Société SCCV LE LAC BLEU

Michel SAILLET de la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Sébastien GOULET de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Nathalie

décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie

[Adresse 7] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie BRACKMANN, avocat au barreau de GRASSE

Signification de la déclaration d'appel par remise de l'acte à personne physique en date du 10 octobre 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, conseiller

S.C.P d'ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 - N° du dossier d'ARVOR Intimé : Monsieur [M] [I] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie