CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

64a7b05e3bcaf505db696735

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Mme [M] ne conteste pas avoir critiqué la direction, expliquant, lors de l'audience devant le conseil de prud'hommes, que tout le monde en parlait dans l'entreprise du fait des difficultés de celle-ci,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064c28558704f52e697b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Ils décrivent tous que la gérante évoluait dans une ambiance de travail délétère, qu'elle leur parlait de pressions, d'acharnement de la part de ses salariés et qu'ils l'ont vue perdre pied.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064c28558704f52e697d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Ils décrivent tous que la gérante évoluait dans une ambiance de travail délétère, qu'elle leur parlait de pressions, d'acharnement de la part de ses salariés et qu'ils l'ont vue perdre pied.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6466c7633dcd15b3b92

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

DOULEUR 31 INFIRMATION Grosse délivrée le 14 10 22 à Me Gilles SOREL Me Pauline GELBER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50419047edcd18ff168

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[B] parlait des tâches à effectuer, M. [A] lui répondait qu'il n'avait pas à lui donner d'ordre sur son travail qu'il disait connaître parfaitement.'

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1426a1876057df5d3be

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

aux enfants, qu'il pouvait facilement s'emporter et parler à ses stagiaires d'une manière qu'on pourrait qualifier d'insultante, qu'il montrait des quotidiens d'agacement et d'énervement, qu'il leur parlait

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63d4ccbf92a57405de331655

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Madame [R] [T], manager de projets, indiquait que [E] [I] était presque la propriété de [FH] [L] qui ne lui parlait pas très bien tant sur le fond que sur la forme.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66a48d74d2924ce9e155691c

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Les témoins décrivent à compter du mois d'août 2019, ses angoisses, sa peur de mettre Monsieur [G] en danger, son obsession du travail dont elle parlait sans cesse, la perte de l'envie de sortir, et finalement

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

697351b1cdc6046d476836a8

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[O] s'est exprimé en langue française au cours de la mesure de retenue, a répondu aux questions et a précisé au cours de son audition qu'il comprenait bien le français, le parlait et savait le lire.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a188465b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[R] a demandé une rupture conventionnelle sachant qu'il voulait partir avec de l'argent, il en parlait volontiers avec ses collègues.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c067445a086e2bcee1e3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

très imprécises et non circonstanciées de salariés ou anciens salariés, se bornant à indiquer que Mme [H] 'était très irrespectueuse des patrons', qu'elle avait un 'ton agressif ' ou qu'elle 'nous parlait

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6684eaf8a0de54ff609f7f06

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Mme [L] me parlait de mes horaires (10 heures le matin) et je lui ai répondu sans faire attention que je commençais à 9h30 car je remplaçais [J] et que j'avais la clé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff78

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[V] lui parlait d'une manière inacceptable et refusait de le dépanner en lui prêtant un véhicule car le sien n'était pas en panne à [Localité 4]. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820aa8d30fbdc4c17b9c39

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 assistés de Me André GUILLEMAIN de la SCP GUILLEMAIN PANEPINTO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0102 substitué par Me Marianne PAULHAC

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4e2c334d55acd19f1d3e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

responsable des ressources humaines service industrie entre février 2018 et juin 2021, indique qu'à son arrivée en février 2018, [O] [Z] était en disgrâce, [C] [M] ne rentrait que rarement dans son bureau et parlait

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba46ea6533065f551d9a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Il me parlait en me hurlant en me disant qu'il ne ferait rien, qu'il ne se sentait pas concerné et que je n'avais rien à faire à la réception.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

67ef6c769a9834ffd825fa99

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

société coopérative de crédit à capital variable représenté par son gérant domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 315 843 300 00023 [Adresse 4] [Localité 5] représentée et assistée de Me Pauline

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c76ad0369362bfa17a8e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle parlait clairement de l'ancien domicile de M. et Mme [X] et il n 'y a pas d'ambiguïté, Mme [B] m 'expliquant qu'elle avait reçu un appel téléphonique de sa s'ur, afin qu'elle nous fasse passer cette

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94dfa40f8b0008cb7129

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La fraude paulienne résulte de la connaissance qu'a le débiteur du préjudice qu'il cause au créancier en se rendant insolvable ou en augmentant son insolvabilité. En l'espèce, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e6825bbe450008b2cbe2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, des SMS dont il résulte qu'il lui a proposé le 29/11/2016 à 13:58, de le contacter en vue de convenir d'un rendez-vous pour constater le dégât des eaux, ce à quoi Mme [U] lui a répondu qu'elle ne parlait

Source officielle

Page 60 sur 86

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC94 résultats

Journal officiel
Créations

Pauliat, Perrine

SIREN 109712257Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/04/2026

Voir →

Créations

PAULIAT, Océane

SIREN 982051906Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/02/2026

Voir →

Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/02/2026

Voir →