les semaines paires chez le père, du vendredi sortie des classes au lundi rentrée des classes, * chaque fin de semaine les semaines impaires chez la mère, du vendredi sortie des classes jusqu'au lundi

des vacances d'été les années impaires et la 2ème et 4ème semaine des vacances d'été les années paires, - dit que les enfants seront échangés devant la gendarmerie de Saint Junien à charge pour Mme Y.

à la sortie des classes au mercredi à 18h concernant les autres semaines.

sur deux, les semaines paires de l'année du vendredi 18H au dimanche soir 19H, prolongée le cas échéant du jour férié précédant ou suivant l'exercice de ce droit ¤ un mercredi par mois (selon accord

Il a évalué, pour les côtés droit et gauche, à 5 heures par jour pendant plus de 3 jours par semaine le travail bras décollé avec un angle de 60° et à 5 heures par jour pendant plus de 3 jours par semaine

le juge des libertés et de la détention a commis une erreur de fait et de droit, car la délégation de Mme [D] [K] pour signer les requêtes a été produite et lui permettait de signer au cours de la semaine

- La MDPH n'a pas pris en compte les rendez-vous médicaux auxquels elle doit être présente à hauteur de plusieurs jours entiers par semaine.

Dans sa version initiale, l'article 4 du décret du 26 janvier 1983 prévoyait que la durée hebdomadaire du travail était calculée sur une semaine et que par dérogation, dans le cas où, pour des raisons

Mme [O] répond en substance qu'elle a cherché une nounou à temps partiel, un recours partiel à la crèche et la présence une après-midi par semaine de la grand mère maternelle des enfants étant envisagés

suivants : - dire qu'il pourra exercer un droit de visite et d'hébergement sur sa fille de la manière suivante au domicile des grands-parents paternels : *hors vacances scolaires, les fins de semaines

a fixé la résidence habituelle de Thibaut chez sa mère dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père les 2ème et 4ème fins de semaine

Il conclut que si les domiciliations parentales avaient été compatibles, le contexte invitait à préconiser une résidence alternée de semaine.

l'accord des parties et jusqu'au 31 janvier 2012 inclus, dit que l'enfant résidera alternativement chez le père et la mère suivant des modalités librement convenues entre les parents, soit : les semaines

C... en 2010 et 2011, de 14 heures par semaine au lycée et de 14 heures par semaine en école de commerce de septembre 2015 à juin 2018 et pour la période au sein de l’école Créapole de septembre 2019 à

Jean-Christophe Y..., exercera librement son droit de visite et d'hébergement et à défaut d'accord : * les première, troisième et éventuellement cinquième fins de semaine de chaque mois, du samedi 11

Depuis février 2017, elle exerce ses fonctions au sein du foyer Brunay. Le 29 janvier 2019, elle a été élue membre du comité social et économique.

Il est constant que le travail était organisé selon un cyle de deux semaines de 40 heures et une semaine à 48 heures, puis à compter d'avril 2020 , deux semaines de 38 heures, puis une semaine de 46 heures

[J] a travaillé 35 heures mais 0,5 heures sont retenues pour chaque semaine sur sa fiche de paye de décembre, à tort, soit 1 heure lui étant due, - semaine 50 (7 au 13/12), le planning montre que M.

ou les semaines du mois.

la Cour : Jugement du 30 avril 2018 -Tribunal d'Instance de PANTIN - RG n° 1117000526 DEMANDEUR A LA REQUETE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] représenté par son syndic, la société SEGINE