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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee6c

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

déférée à la Cour : Jugement du 30 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 617 APPELANT : Monsieur Gérard X... ... 66690 PALAU DEL VIDRE Représentant : Me AMOURIQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee85

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Il reste cependant toujours aussi amoureux de la mère de ses enfants et vit dans l'espoir d'une reprise des relations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f142

Appel

13 février 2012

13 février 2012

APPELANT Monsieur Bruno X... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Thierry AMOURET- (TOQUE 63) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA SOCIETE COURTAGE INTER CARAIBES 2 rue Eugène EUCHARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9e4

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Il indique que : - son épouse n'est pas repartie à PORTO RICO avec l'enfant pour trouver un emploi mais pour y vivre une nouvelle relation amoureuse ; qu'elle a menti au premier juge en indiquant qu'elle

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c91ca9bf26379030975

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

LES COURS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6262484bb1a50c277d4c5b9f

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

00967 115, rue de Sèvres 75275 PARIS CEDEX 06 représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0812 substitué à l'audience par Me Jules-Amaury

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

62624853b1a50c277d4c5bb8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

GREFFIER, lors des débats : Mme Véronique COUVET MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocate générale, qui a fait connaître

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63577c7a21f86b05a77f6e05

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

avez entretenu une relation téléphonique avec MR G dans le cadre d'un « face time » alors que nous n'étiez plus affectée sur cet établissement et que celui-ci éprouvait, par ailleurs, des sentiments amoureux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc3610d69e87f74e6c046

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc3620d69e87f74e6c04c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

avocat postulant de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET,barreau de LYON Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465972c024d1adffef76e4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

ONEY BANK [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Jean-Paul GUINOT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocat au barreau de LILLE Timbre fiscal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60376d736e73db49d7c5c15f

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

matin ; -le site 'www.figaro.fr/sortir-paris' mis à jour le 6 avril 2012 indique que 'le Nano, baptisé Piano Club en semaine, devient les samedis et dimanches, un refuge pour les branchés, les amoureux

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c61cc27cf28f9096ae

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Amaury

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad953534a

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[M] née le 10 mai 1936 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 14] Tous deux représentés par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Amaury

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63c8eee1dc5b777c90992f55

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

grief invoqué par [T] [C] en soutenant que c'est elle qui était à l'origine des problèmes dénoncés et de la souffrance au travail du personnel de [Localité 4] alors qu'il résulte du rapport annuel de l'AMETRA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a7c601f0831899189d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Amaury

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c1551627057d32dec8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 11] Madame [R] [B] épouse [J] née le 29 Juillet 1948 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] Représentés par Me AMOUEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760c58593736057d78a94d

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Il doit donc être constaté que l'employeur échoue à démontrer les répercussions néfastes alléguées de l'éventuelle relation amoureuse querellée sur l'exercice de ses fonctions par le salarié.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642d145dcb8fa004f57da133

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentées par Maître Eugénie CRIQUILLION, avocat au barreau de BORDEAUX et assistées par Maître Amaury

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6711fadb7603bf88a1884959

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elle considère que la procédure que les consorts [B] ont engagée est abusive et amorale.

Source officielle

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