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X... épouse V..., qui s'est réservé la faculté d'acquérir, un hôtel particulier avec cave et box de garage formant les lots no 404, 509 et 663 de l'état descriptif de division-règlement de copropriété

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primaire d'assurance maladie et relatives à l'aide médicale d'Etat, ainsi que de nombreuses factures relatives, notamment, à la période allant de juin 2008 à mai 2009, des quittances de location d'un box

compte à la Banque Postale datée du 4 juin 2013, plusieurs relevés bancaires édités les 23 septembre, 23 octobre et 23 décembre 2013 ainsi que diverses factures de l’opérateur SFR, pour une location de « Box

A B, cadre de santé aux urgences, que la requérante a commis plusieurs actes de nature à compromettre la sécurité des personnes soignées, notamment, l'installation dans un box d'un usager présentant une

notarial, - location de chevaux : le poney Grany II a été loué par la Sarl Haras de Bory à Mme [D] selon contrat de location du 15 octobre 2009 pour un an au loyer de 3.165 € ttc, - location de 10 boxes

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[L] ne disposait pas d'un certificat d'immatriculation conforme à la réglementation en vigueur au moment du sinistre pour le véhicule Porsche Boxter immatriculé [Immatriculation 1], - juger en conséquence

[OQ] [NX] est une combattante au parcours exceptionnel, le coin de la pièce est le symbole du coin d'un ring de boxe pour imager sa combativité.

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T et I, représentés par Me Bodo, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101395 du tribunal administratif de La Réunion du 11 janvier 2022 ; 2°) d'ordonner, avant-dire droit, une enquête

Par un arrêté du 7 août 2017, le maire de la commune de Le G a délivré un permis de construire à Mme B autorisant, d'une part, le changement de destination d'un bâtiment de stockage en six boxes équins

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Michel CHALACHIN, Président de chambre et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 26 avril 2007, l'Académie

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Les consorts [L] ont refusé de réitérer la vente faisant valoir qu'ils avaient voulu aquérir les lots n° 58 et n° 86 dans le cadre d'un projet de location de boxes.

[I] indique avoir dû se rendre, chaque jour, soit 50 fois au cours de la relation de travail, à 9km du siège de l'entreprise pour monter certains chevaux accueillis dans des boxes à la Rougerie et réclame

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