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3 826 résultats pour « Hanza-Sanchez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

627df8bc0d41e0057d43e3e3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

A ce propos et compte tenu des craintes exprimées, sachez que le temps habituellement nécessaire pour appréhender l'outil informatique tel qu'utilisé pour ce type de poste est d'une demi-journée de formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6eb

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Sachez à cet égard que sans évoquer le problème de l'adéquation du poste aux compétences, une telle modification de mes fonctions ne m'enchante guère à quelques années de la retraite.

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

625bae5a44cde4277d1bd560

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

le prix retenu doit être fixé à 2 656 €/m² pour les 196 m² de surface du plancher de la maison ; - pour la parcelle AY 51, le terrain nu correspond à 2022 m² et doit être évalué à 415 €m/², et le hangar

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969025dcdc6046d476833a9

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Suite à la délivrance d'un permis de construire le 10/01/2011, un nouvel hangar pour matériel agricole a été édifié à partir du 28/04/2011 pour le coût de : - 14.355 € HT soit17.169 € TTC au titre de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69787099cdc6046d47d7478b

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Contenance totale : 14a 23 ca, Terrain ([Localité 11]), lieudit [Localité 10] cadastré comme suit : section B n°[Cadastre 7] Lieu dit [Localité 10] contenance 05a 10ca, Bâtiment à usage de hangar

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

651fa5c2c601f083189919b5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

. -« Il existe sur l'arrière de la maison, au fond du terrain, un hangar que Monsieur [N] loue à un artisan local ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875464181ea8ef9c1d720e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Après avoir répété des rythmes, nous nous sommes regroupés dans le hangar central.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a7a212a19f662df6f8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ils ont exposé que : - le droit de passage était établi par titre ; - leur fonds était enclavé, l'accès à leur hangar n'étant possible que par la parcelle litigieuse ; - le passage ayant toujours

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b360021d7564000872ddbf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

fermé, d'un hangar ouvert et de petites parcelles de terrains attenantes, cadastrées : C472 - C102 - C509 B101 - B107 - B108 C85 - C86 - C87 Il expose être légitime en cette demande puisqu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b5b

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Sur la parcelle numéro [...] , sont édifiés un hangar et la maison d'habitation d'A... I.... Suivant acte d'huissier en date du 29 août 2017, A... B... I... a assigné C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f8

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

d'habitation, contiendrait-il des toilettes et que sa situation, face à sa piscine, n'offrirait que peu d'attrait pour un tiers souhaitant acquérir cette parcelle ; que l'on accède par ailleurs au hangar

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63ca424e9066fd7c90fc2367

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

suivant les formalités prescrites en matière de saisie immobilière du bien immobilier situé [Adresse 4] cadastré section AL n°[Cadastre 5] pour 2 a 76 ca et [Cadastre 6] pour 6a et 54ca, consistant en un hangar

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Tout comme pour le 2e avion, 2 personnes auraient ouvert les portes du hangar, sorti un premier avion (blanc) et ensuite un 2e avion (rouge) et où là aussi vous auriez également déroulé le flexible, mit

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA02801_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

D’une part, il ressort des photographies annexées au procès-verbal de constat d’infraction évoqué au point 1 que les travaux relatifs, d’une part, au hangar de stockage d’une surface de plancher de 90

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00209_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

accordé à la société Gaz de Veyle un permis de construire, ainsi que l'arrêté du 14 septembre 2020 accordant un permis de construire modificatif, pour la réalisation d'une unité de méthanisation et d'un hangar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c70

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

jardin, sur une largeur de 3.50 m au Nord-Ouest et de 1 m au Sud-Ouest leur appartient, - de même que la parcelle cadastrée 2140, comme dépendance de leur maison à usage d'habitation avec pigeonnier, hangar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ad

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Valérie et Christophe Y... et Catherine Y... ont fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES les époux X..., demandant au Tribunal de constater qu'ils ont construit illégalement un hangar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b9

Appel

27 février 2007

27 février 2007

euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Ils exposent que lors de l'ouverture de la succession de leurs parents ils ont eu la surprise de constater que les terrains et hangar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a694

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

fermés d'une superficie de 320 m ² et un hangar ouvert d'une superficie de 225 m ² avec les petites dépendances y attenantes, pour un loyer annuel de 800 francs, -cet acte est nul car : -le 24 avril 1973

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03487_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

E un permis de construire un hangar à toiture photovoltaïque destiné à l'élevage de faisans, un bâtiment d'attrapage ainsi que des locaux techniques sur un terrain situé lieu-dit " Grand Vignal ", ainsi

Source officielle

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