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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6707702381e733ee26982ebb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 18] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre 4-1

661a202b4cfa010008a2d6c9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Elle me parlait en arabe discrètement à l'oreille pour dénigrer certains team leader ....elle me montait contre eux.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797ed1bc2605de4b4654

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

bain pivotant, d'un marchepied antidérapant, d'un tapis de bains, d'une barre d'appui murale à ventouse, d'une table de lit, d'un fauteuil roulant électrique, d'un coussin de positionnement, d'un oreiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

6788a09ea1dbfbd5d79cd5f8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

indique qu'à la demande de Monsieur [M] [L], le directeur, il a été sollicité et mandaté afin d'analyser les serveurs informatiques en place dans la salle informatique du siège des sociétés [L]- Julien d'Orcel

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676d7d6cbb391a608a18bb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [C], conjoint d'une cavalière, indique pour sa part avoir assisté à plusieurs altercations entre Mme [F] et son palefrenier [N] qui refusait de suivre ses instructions 'il faisait la sourde oreille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5015857dd64cbdaa590

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Me tenant dans le pavillon de M. et Mme [M], toutes portes et fenêtres fermées, je constate une musique perceptible par l'oreille.

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a98

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

qu'elle subissait en réalité « un harcèlement sexuel et des propos sexistes (ainsi qu'un harcèlement moral, suivi de menaces, brimades, ou encore des insultes » que vous lui feriez subir « à l'abri des oreilles

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

J'ai entendu de mes propres oreilles Mr [R] dire " j'aime me la faire et je vais me la faire » » - Mme [RX] [G] : « J'ai aussi pour ma part subi une forme de harcèlement moral de la part de la responsable

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5db74ef9f00086f63b2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

février 2018 et 13 octobre 2018 sont dûs aux incidents acoustiques sur son lieu de travail, après avoir entendu un bip ou un larsen lors d'appels téléphoniques entrant avec des clients, casque sur les oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

659f966e3328fa00087a2558

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

magasin, qu'il dit tout et son contraire à [N] [S], que tout ce qu'elle tente de faire ou de dire, il fait le contraire et se congratule lorsqu'elle fait une erreur et surtout lorsqu'elle remonte aux oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il entre dans sa chambre et sur son lit, il n'y a ni draps ni oreiller ni couette. Dans la lingerie je ne trouve pas de couette et le note dans le cahier de liaison.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65b0bd0e8d0ccf000877e605

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

l'autre selon l'emplacement du mètre ruban, les mesures les plus importantes sont les moins sujettes à caution, soit la hauteur, la circonférence de la base et la largeur de la tête au niveau des oreilles

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b370a18c0355000835f8df

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce n'est qu'une fois que le ton est monté que j'ai fendu l'oreille. J'ai vite compris que le désaccord était lié à une augmentation salariale que Mme [L] considérait comme un dû.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f002170e

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

15 ans ; o L'instauration de jeux inappropriés (concours de pets notamment) ; o Mme [B] [K] s'est singularisée dans les faits en commettant plusieursmanquements (elle s'est amusée à péter sur l'oreiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a2d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Quant à l'incident du 12 février 2021, Madame [SH] [W] explique être descendue prendre un café, que '[BO] a chuchoté à l'oreille de [I], elles sont sorties et [I] s'est mise à jeter les barquettes de plus

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e23

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

7] sous le n° 542097902 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd5bcdc6046d47304cb6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

imposer à ses salariés le port d'une tenue de travail mais uniquement des équipements de protection individuelle dont il fournit la liste (chaussures de sécurité, gants de protection, lunettes, bouchon d'oreille

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe68bcdc6046d47876f4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [G] au cours de l'enquête, l'inscription proposée par Mme [R] consistait à participer à une manifestation de rando enduro, elle circulait via le 'bouche à oreille' et 'Il n'y avait pas de lien avec

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032d9898151fe4e056b72c8

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

de manière globale et selon l'impression d'ensemble qu'ils sont susceptibles de susciter dans l'esprit d'un consommateur d'attention moyenne qui ne les aurait pas simultanément sous les yeux, ni à l'oreille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

', 'Mes amours', 'Quatre cents enfants noirs', 'Les belles étrangères', 'Chanson pour toi', 'A moi l'Afrique', 'A l'ombre bleue du figuier'), de [MA] [IE] et [P] [L] ('Les noctambules', 'L'homme à l'oreille

Source officielle

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