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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
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9 octobre 2024
diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 18] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Chambre 4-1
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12 avril 2024
Elle me parlait en arabe discrètement à l'oreille pour dénigrer certains team leader ....elle me montait contre eux.
Chambre 1-6
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26 janvier 2023
bain pivotant, d'un marchepied antidérapant, d'un tapis de bains, d'une barre d'appui murale à ventouse, d'une table de lit, d'un fauteuil roulant électrique, d'un coussin de positionnement, d'un oreiller
Chambre sociale
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15 janvier 2025
indique qu'à la demande de Monsieur [M] [L], le directeur, il a été sollicité et mandaté afin d'analyser les serveurs informatiques en place dans la salle informatique du siège des sociétés [L]- Julien d'Orcel
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3 juillet 2025
Monsieur [C], conjoint d'une cavalière, indique pour sa part avoir assisté à plusieurs altercations entre Mme [F] et son palefrenier [N] qui refusait de suivre ses instructions 'il faisait la sourde oreille
Pôle 4 - Chambre 2
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23 octobre 2024
Me tenant dans le pavillon de M. et Mme [M], toutes portes et fenêtres fermées, je constate une musique perceptible par l'oreille.
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24 avril 2025
qu'elle subissait en réalité « un harcèlement sexuel et des propos sexistes (ainsi qu'un harcèlement moral, suivi de menaces, brimades, ou encore des insultes » que vous lui feriez subir « à l'abri des oreilles
5ème chambre sociale PH
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27 janvier 2025
J'ai entendu de mes propres oreilles Mr [R] dire " j'aime me la faire et je vais me la faire » » - Mme [RX] [G] : « J'ai aussi pour ma part subi une forme de harcèlement moral de la part de la responsable
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5 avril 2024
février 2018 et 13 octobre 2018 sont dûs aux incidents acoustiques sur son lieu de travail, après avoir entendu un bip ou un larsen lors d'appels téléphoniques entrant avec des clients, casque sur les oreilles
CHAMBRE SOCIALE A
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10 janvier 2024
magasin, qu'il dit tout et son contraire à [N] [S], que tout ce qu'elle tente de faire ou de dire, il fait le contraire et se congratule lorsqu'elle fait une erreur et surtout lorsqu'elle remonte aux oreilles
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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18 janvier 2024
Il entre dans sa chambre et sur son lit, il n'y a ni draps ni oreiller ni couette. Dans la lingerie je ne trouve pas de couette et le note dans le cahier de liaison.
Pôle 4 - Chambre 13
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23 janvier 2024
l'autre selon l'emplacement du mètre ruban, les mesures les plus importantes sont les moins sujettes à caution, soit la hauteur, la circonférence de la base et la largeur de la tête au niveau des oreilles
Chambre sociale 4-6
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25 janvier 2024
Ce n'est qu'une fois que le ton est monté que j'ai fendu l'oreille. J'ai vite compris que le désaccord était lié à une augmentation salariale que Mme [L] considérait comme un dû.
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22 octobre 2025
15 ans ; o L'instauration de jeux inappropriés (concours de pets notamment) ; o Mme [B] [K] s'est singularisée dans les faits en commettant plusieursmanquements (elle s'est amusée à péter sur l'oreiller
Chambre Sociale
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21 octobre 2025
Quant à l'incident du 12 février 2021, Madame [SH] [W] explique être descendue prendre un café, que '[BO] a chuchoté à l'oreille de [I], elles sont sorties et [I] s'est mise à jeter les barquettes de plus
2ème Chambre
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23 octobre 2025
7] sous le n° 542097902 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Chambre sociale 4-2
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27 mai 2026
imposer à ses salariés le port d'une tenue de travail mais uniquement des équipements de protection individuelle dont il fournit la liste (chaussures de sécurité, gants de protection, lunettes, bouchon d'oreille
3ème chambre
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21 mai 2026
[E] [G] au cours de l'enquête, l'inscription proposée par Mme [R] consistait à participer à une manifestation de rando enduro, elle circulait via le 'bouche à oreille' et 'Il n'y avait pas de lien avec
Pôle 5 - Chambre 2
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17 novembre 2017
de manière globale et selon l'impression d'ensemble qu'ils sont susceptibles de susciter dans l'esprit d'un consommateur d'attention moyenne qui ne les aurait pas simultanément sous les yeux, ni à l'oreille
Pôle 5 - Chambre 1
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12 janvier 2021
', 'Mes amours', 'Quatre cents enfants noirs', 'Les belles étrangères', 'Chanson pour toi', 'A moi l'Afrique', 'A l'ombre bleue du figuier'), de [MA] [IE] et [P] [L] ('Les noctambules', 'L'homme à l'oreille
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