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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

687f1bd0367fac10b162e64b

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Il se sent persécuté par la psychiatrie. ll n'y a pas de geste auto ou hétéro agressif. Lors des derniers entretiens il accepterait un suivi ambulatoire rapproché.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66a9d39805566a2f16fd8801

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

[H] fait valoir qu'il ne se sent pas dangereux et que le traitement ne lui convient pas. L'avocate générale requiert oralement la confirmation de l'ordonnance frappée d'appel.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66bd9a051329d1cb8b24ae16

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Elle se sent mieux à [Localité 7]. Il y a une procédure à [Localité 7], elle souhaitait etre présente à l'audience mais n'a pas pu y assister du fait de l'hospitalisation.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfccbeee0f8318b978a2

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Il ajoute qu'il se sent mieux.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6ca83c9498318209e8a

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le 6 novembre 2015, la salariée s'est sentie mal à la suite d'un entretien préalable à une éventuelle sanction disciplinaire.

Source officielle
CA

Se. référés

6970db0fcdc6046d471e04ac

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

En effet, il ressort du procès-verbal de signification du 1er avril 2025 que Mme [O] [C] a expressément refusé de recevoir la copie de l'acte car « elle ne se sent pas concernée ».

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69734b9fcdc6046d4767b604

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[H] refuse de comparaitre car il ne se sent pas bien. A l'audience, Monsieur [H]'est non comparant. Son avocat soutient les moyens développés dans la déclaration d'appel.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

670f585f4ad0d5ee7d7e5da2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Son conseil a précisé n'avoir aucun moyen à soulever sur la régularité de la procédure mais a souligné que sa cliente se sent infantilisée, qu'elle a des projets professionnels et une formation qu'elle

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Celui-ci m'indique qu'il ne se sent pas bien. Il dit ressentir comme un étau dans la poitrine et une sensation d'engourdissement dans le bras gauche.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6622097a9ce14200083899df

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il indique qu'il est prêt à continuer les soins chez lui ou au CMP de [Localité 6] mais pas à l'hôpital où il ne se sent pas bien.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2b05d6f7f678d495f8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

j'ai ouvert un mail dans mon téléphone provenant de la direction: à la lecture de ce mail, j'ai explosé en vol, j'ai hurlé de douleur, en larmes, avec une accélération cardiaque immédiate, je me suis sentie

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

66960d0c53a3547449c241a9

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Cette absence de critique a pour conséquence qu'il se sent facilement menacé, et qu'il se présente menaçant en retour.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66975ea392a5b3e8ade13f6e

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[U] [Y], qui a eu la parole pour exposer les termes de son appel puis en dernier, explique qu'il se sent opprimé au CRA, qu'il n'y a pas sa place, qu'il est en France depuis 3 ans et n'a pas fait défavorablement

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67875253fc8e837eda8a6214

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

équipements de protection n'étaient pas conformes, 3) par des écrits des 18, 19 et 20 novembre 2020 il avait remis en cause les compétences et le management de sa responsable de site, laquelle s'était sentie

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef863

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

diminution de salaire (classée MP2 avec un salaire de 2 123,38 euros Mme [M] devenait MP1 avec un salaire de 2 093,05 euros) Or, si Mme [M] a signé l'avenant, indiquant ensuite qu'elle s'y était sentie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808ca

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'humeur est stable, il retrouve goût pour les choses qu'il aimait auparavant, il rumine encore aujourd'hui au sujet de son travail et se sent insuffisamment soutenu et souhaiterait reprendre son travail

Source officielle
CA

Première Présidence

6881bec853f7f060d28c7999

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

stabilisé, qu'elle souhaite retrouver un logement, faire intervenir à domicile des Tisf et des aides ménagères, qu'elle travaille elle-même comme aide ménagère dans la région de [Localité 15], qu'elle ne se sent

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68872fcd147ef4d642d375a7

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Elle ajoute que [A] se sent écarté et souffre de ne pas être considéré au même titre que les premiers enfants de [P] [X].

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

688d9d47a7cb93066e4439cc

Appel

1 août 2025

1 août 2025

avec son père, il a fait des demandes de papiers, il a vécu en France, il a été à l'école, il est là depuis l'âge de 14 ans, son passeport est chez lui à [Localité 4], au centre de rétention, il se sent

Source officielle
CA

Première Présidence

689437125b43bcd1194a9546

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[W] [E] de s'apaiser puisqu'il exprime qu'il s'y sent protégé de ses persécuteurs, ce qui l'amène à présenter moins d'anxiété. Dans ces conditions, M.

Source officielle

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Modifications diverses

SENETOSA

SIREN 108950502Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/09/2026

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Dépôts des comptes

SENET MARSEILLE

SIREN 508126158Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

04/09/2026

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Dépôts des comptes

SENET AIX

SIREN 483579025Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

04/09/2026

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Créations

SENETOSA

SIREN 108950502Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL ALEXIS SENET

SIREN 890110133Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

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