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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6a0fe69fcdc6046d478770b8
21 mai 2026
[M] a produit un certificat médical duquel il résulte qu'il a présenté des douleurs au niveau des cervicales et du genou gauche.
Pôle 6 - Chambre 3
5fdb6d43f7dfb74b95034381
12 mars 2019
de deux visite du 15 juin et du 29 juin, dans le cadre d'une visite de reprise, et a rendu l'avis suivant : « Inapte au poste de chef de chantier électricien, peut occuper un poste sans travail à genoux
1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a15
12 mai 2015
» - que le certificat initial du Dr [N] mentionne « syndrome scaphoïdien gauche, contusion genou droit, dorsalgie, cervicalgie. contusion coude gauche .
Pôle 6 - Chambre 6
616290cbe498f0b428bb832d
19 décembre 2012
chapitre en cas de résiliation du contrat de travail à l'initiative de l'employeur ; Considérant que l'appelant a été victime d'un accident du travail, le 10 février 2004, ayant subi un choc au genou
Cour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c0c
11 décembre 2003
Je l'ai heurté, je suis tombé me blessant au genou", en deuxième lieu à la relation des faits qu'il a donnée de l'accident au premier témoin arrivé immédiatement sur les lieux, Jean-Paul A..., qui rapporte
6253ca29bd3db21cbdd8a3d8
1 octobre 2007
.. retient dans son rapport une augmentation du déficit fonctionnel déjà apprécié lors de l'expertise précédente ; cette aggravation ayant pour base la douleur peut-être plus importante au niveau du genou
6253ca50bd3db21cbdd8aa62
22 avril 2008
maîtrise, a été victime, le 20 janvier 2001, d'une fracture de la pointe de la rotule droite, traitée orthopédiquement par une immobilisation, et d'une fracture articulaire des deux plateaux tibiaux du genou
6253cb43bd3db21cbdd8d31d
21 octobre 2009
au 5 janvier 2005 (13,3 mois), qu'il fixe la date de consolidation au 6 janvier 2005 avec un taux d'IPP de 22 % (limitation modérée de mobilité de hanche gauche, très légère limitation de flexion de genou
Monsieur Marius Xc/Madame Nene Y
6253cd22bd3db21cbdd925e0
1 juillet 2015
vertèbre C2 qui a été identifiée secondairement comme une fracture de l'odontoïde sans déplacement, stable, mais qui n'a pas nécessité d'immobilisation spécifique, des contusions multiples, une entorse du genou
6253ccadbd3db21cbdd90e7c
7 janvier 2014
Jérémy du port de gants pour le nettoyage de la cuisine, vous vous êtes violemment emporté, le 28 janvier vers 13 heures 15, jusqu'à donner un coup de genou dans les fesses de ce jeune et lui donner des
Juge des référés
ORCA_25PA02867_20250902
2 septembre 2025
Elle a bénéficié d'ordonnances pour des antidouleurs, des séances de rééducation chez un kinésithérapeute, de deux opérations d'arthroplastie des genoux et d'une thyroïdectomie.
6253cc09bd3db21cbdd8eee3
9 janvier 2012
réciproques régnait entre les époux ; que si une ecchymose a été constatée sur la joue de l'enfant Mohamed lors du droit de visite et d'hébergement de la mère, une autre ecchymose a été constatée sur le genou
6253cc0abd3db21cbdd8ef2d
30 novembre 2011
Il justifie de ce qu'il avait des difficultés à un genou ce qui explique qu'il n'ait pu facilement s'adapter au nouveau poste de travail sur lequel il avait été mis.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c988cb8dca058e3e78e9
7 juillet 2022
Il résulte du procès-verbal rédigé par le praticien que Mme [C] présentait un examen ostéoarticulaire (cervicodorsolombaire, épaules, coudes, poignets, mains, doigts, hanches, genoux, cous-de-pied) subnormal
RETENTIONS
69f19c90cdc6046d47ee1426
28 avril 2026
de ses moyens d'existence - il ne justifie pas de liens personnels et familiaux suffisamment stables, anciens et ancrés dans la durée sur le territoire français - bien qu'ayant déclaré avoir mal au genou
Rétention Administrative
64437b68823e6dd0f8bf7fd0
14 avril 2023
mise en liberté se fondant notamment sur un certificat médical en date du 11 avril 2023 du Dr [W] relevant des traces au niveau de la tête pouvant être des hématomes, des dermabrasions au niveau d'un genou
6253c91abd3db21cbdd873bb
28 juin 2004
décision en date du 23 SEPTEMBRE 2002 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE Page 3 FAITS ET PROCEDURES Le 25 Octobre 1996 Monsieur Y... a eu un accident ; il a été blessé au genou
Chambre Sociale
627ca8b54781dc057dee7d63
11 mai 2022
Dermabrasion épaule droite, cervicalgies douleur 1 er et 2ème rayons main droite, ecchymose genou gauche et droit, sensibilité des 2 dents sans cassure sans lésion.'
Chambre civile Section 1
64fab9a30f624005e653f397
6 septembre 2023
Enfin, les traumatismes à l'épaule, au côté, à la hanche et au genou gauche avec dermabrasions constatées a posteriori le 20 septembre 2022 par le Docteur [N] dans son certificat paraissent légers et n'ont
Chambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98d5
11 avril 2024
[P] aurait glissé sur le sol neigeux et serait tombé' Siège des lésions: non précisé(genou)Droit, non précisé( cheville)-Droit; Nature des lésions: non précisé( contusion douleur), non précisé(douleur
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