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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] a produit un certificat médical duquel il résulte qu'il a présenté des douleurs au niveau des cervicales et du genou gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb6d43f7dfb74b95034381

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

de deux visite du 15 juin et du 29 juin, dans le cadre d'une visite de reprise, et a rendu l'avis suivant : « Inapte au poste de chef de chantier électricien, peut occuper un poste sans travail à genoux

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

» - que le certificat initial du Dr [N] mentionne « syndrome scaphoïdien gauche, contusion genou droit, dorsalgie, cervicalgie. contusion coude gauche .

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616290cbe498f0b428bb832d

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

chapitre en cas de résiliation du contrat de travail à l'initiative de l'employeur ; Considérant que l'appelant a été victime d'un accident du travail, le 10 février 2004, ayant subi un choc au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0c

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

Je l'ai heurté, je suis tombé me blessant au genou", en deuxième lieu à la relation des faits qu'il a donnée de l'accident au premier témoin arrivé immédiatement sur les lieux, Jean-Paul A..., qui rapporte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3d8

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

.. retient dans son rapport une augmentation du déficit fonctionnel déjà apprécié lors de l'expertise précédente ; cette aggravation ayant pour base la douleur peut-être plus importante au niveau du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa62

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

maîtrise, a été victime, le 20 janvier 2001, d'une fracture de la pointe de la rotule droite, traitée orthopédiquement par une immobilisation, et d'une fracture articulaire des deux plateaux tibiaux du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31d

Appel

21 octobre 2009

21 octobre 2009

au 5 janvier 2005 (13,3 mois), qu'il fixe la date de consolidation au 6 janvier 2005 avec un taux d'IPP de 22 % (limitation modérée de mobilité de hanche gauche, très légère limitation de flexion de genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marius Xc/Madame Nene Y

6253cd22bd3db21cbdd925e0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

vertèbre C2 qui a été identifiée secondairement comme une fracture de l'odontoïde sans déplacement, stable, mais qui n'a pas nécessité d'immobilisation spécifique, des contusions multiples, une entorse du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7c

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Jérémy du port de gants pour le nettoyage de la cuisine, vous vous êtes violemment emporté, le 28 janvier vers 13 heures 15, jusqu'à donner un coup de genou dans les fesses de ce jeune et lui donner des

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02867_20250902

Admin. Appel

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Elle a bénéficié d'ordonnances pour des antidouleurs, des séances de rééducation chez un kinésithérapeute, de deux opérations d'arthroplastie des genoux et d'une thyroïdectomie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee3

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

réciproques régnait entre les époux ; que si une ecchymose a été constatée sur la joue de l'enfant Mohamed lors du droit de visite et d'hébergement de la mère, une autre ecchymose a été constatée sur le genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef2d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Il justifie de ce qu'il avait des difficultés à un genou ce qui explique qu'il n'ait pu facilement s'adapter au nouveau poste de travail sur lequel il avait été mis.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c988cb8dca058e3e78e9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il résulte du procès-verbal rédigé par le praticien que Mme [C] présentait un examen ostéoarticulaire (cervicodorsolombaire, épaules, coudes, poignets, mains, doigts, hanches, genoux, cous-de-pied) subnormal

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f19c90cdc6046d47ee1426

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de ses moyens d'existence - il ne justifie pas de liens personnels et familiaux suffisamment stables, anciens et ancrés dans la durée sur le territoire français - bien qu'ayant déclaré avoir mal au genou

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64437b68823e6dd0f8bf7fd0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

mise en liberté se fondant notamment sur un certificat médical en date du 11 avril 2023 du Dr [W] relevant des traces au niveau de la tête pouvant être des hématomes, des dermabrasions au niveau d'un genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873bb

Appel

28 juin 2004

28 juin 2004

décision en date du 23 SEPTEMBRE 2002 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE Page 3 FAITS ET PROCEDURES Le 25 Octobre 1996 Monsieur Y... a eu un accident ; il a été blessé au genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627ca8b54781dc057dee7d63

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Dermabrasion épaule droite, cervicalgies douleur 1 er et 2ème rayons main droite, ecchymose genou gauche et droit, sensibilité des 2 dents sans cassure sans lésion.'

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

64fab9a30f624005e653f397

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Enfin, les traumatismes à l'épaule, au côté, à la hanche et au genou gauche avec dermabrasions constatées a posteriori le 20 septembre 2022 par le Docteur [N] dans son certificat paraissent légers et n'ont

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98d5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[P] aurait glissé sur le sol neigeux et serait tombé' Siège des lésions: non précisé(genou)Droit, non précisé( cheville)-Droit; Nature des lésions: non précisé( contusion douleur), non précisé(douleur

Source officielle

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