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39 894 résultats pour « Sezgin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f2

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

PRETENTION DES PARTIES Laurent X... dans ses dernières écritures déposées le 1er avril 2010, demande à la cour de fixer la résidence des enfants de manière alternée une semaine chez l'un et l'autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e755

Appel

4 juillet 2011

4 juillet 2011

sur deux, les semaines paires de l'année, du vendredi 18H au dimanche 19H et pendant la moitié des vacances scolaires de plus de cinq jours (la première moitié les années paires et la deuxième moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea8b

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Il demande à exercer un droit de visite et d'hébergement, à défaut de meilleur accord, une fin de semaine sur deux, les semaines paires, du vendredi 18 heures au dimanche 19 heures 30, et la moitié des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d33

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

soit la semaine du 11 février (pièce 6 de la société).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c1

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Y... verra et hébergera ses fils, à défaut d'accord, les fins des semaines impaires du vendredi à 19 H au dimanche à 19 H avec extension aux jours fériés accolés, ainsi que pendant la moitié des vacances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb95

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Mes depuis les 3 dernière semaine les résultat sont en amélioration.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163278a33484180ee72288a

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

En l'espèce, [X] [CO] réclame le paiement d'heures supplémentaires sur la base des horaires suivants par année pendant 4 ans : - 3 semaines à 70 heures par semaine, - 12 semaines à 60 heures par semaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab3d

Appel

26 février 2008

26 février 2008

HH..., pour 6 h22 par semaine, Mme Ch. BBB..., pour 5h02 par semaine, Mme II... pour 17h47 par semaine. -M.

Source officielle
CA

15e chambre

635b7227b201587f74be048f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La cour relève ainsi l'existence de semaines de trois nuits de travail, hors vacations et congés (semaines du 29 août au 4 septembre 2016, du 26 septembre au 1er octobre 2016...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e99

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

instance de Rennes a fixé la résidence habituelle des enfants au domicile de leur père dans l'attente du rapport d'enquête sociale, réglementé le droit de visite et d'hébergement de la mère une fin de semaine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

627a00e2dd6bd9057dc56bde

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

le cas où la personne concernée est déjà placée en rétention lorsque se réalise l'un des deux évènements visés par l'article 28, c'est-à-dire semaines l'acceptation implicite ou explicite par un autre

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209789ce1420008389993

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

SAS XL Frais à compter du 3 décembre 2019 en qualité de chef de rayon AM 1 ; le 11 mai 2020, il signait un avenant à son contrat de travail portant la durée de travail de 38 heures à 41 heures par semaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9e4

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

paires de l'année, de 14 h à 17 h, un dimanche sur deux, les semaines impaires de l'année, de 14 h à 17 h, et fixé à 80 € la pension alimentaire due par le père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

paires les années paires et les fins de semaines impaires les années impaires ; hors période scolaire : pendant la moitié des vacances scolaires, première moitié les années paires, seconde moitié les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ad3

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

conclusions du 19 octobre 2012, Madame Y...demande à la cour d'infirmer le jugement et de : - fixer la résidence habituelle de l'enfant en alternance au domicile de chacun des parents à raison d'une semaine

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f2e383cdc6046d470c2375

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

A l'audience, le conseil du préfet des Hauts-de-Seine a maintenu sa position tendant à l'infirmation de l'ordonnance et la prolongation de la rétention de M.[H] [D].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65af6b7ab6c6260008b5322e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

la mesure où cet avantage était réservé aux collaboratrices dont le congé maternité était effectué en totalité au sein de la société.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f16cdc6046d47e416b8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

du 27 janvier au 2 février 2020, la mention manuscrite CP pour est apposée sur tous les jours de la semaine. 7.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61635dde683f470e3416dc01

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

, celui-ci devrait alors en tenir informé son employeur par écrit le lundi de la semaine suivante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6ad

Appel

8 février 2011

8 février 2011

sur trois du vendredi à la sortie de l'école au dimanche à 19 h, * en semaine : le mardi, le jeudi soir et les dimanches hormis ceux consacrés à l'hébergement proprement dit, " à 18h45 via Skype ou tout

Source officielle

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Annonces BODACC145 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

SARIYALCIN, Sezgin

Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Mai 2026 , désignant mandataire judiciaire la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN 13, cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L

18/09/2026

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Créations

ARCHIDOME GROUPE SEZGIN

SIREN 108342239Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

07/08/2026

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Radiations

Anil, Sezgin

SIREN 942489600Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

07/06/2026

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Créations

Akova, Sezgin

SIREN 104657382Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

17/05/2026

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Radiations

OKSUZ, Sezgin, OKSUZ

SIREN 934375684Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/05/2026

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