[U] de ses dettes à l'égard de Mme [A], * des bons anonymes, * des bijoux et pièces d'or de Mme [A], * des contrats d'assurances-vie souscrits par Mme [A], * des relevés bancaires de Mme [A],

l'ISF au 1er janvier 2010 les avoirs suivants: -des comptes bancaires ouverts à la SMC pour des montants de 5276 euros et 12 875 euros -un compte HSBC d'une valeur de 29755 euros -des meubles et bijoux

février 2008, la procuration que lui aurait donnée [W] [Y], il s'est rendu à la banque les 19 juillet 2008, 19 septembre 2008 et 22 novembre 2008 et a accédé au coffre de son père où se trouvaient bijoux

février 2008, la procuration que lui aurait donnée [W] [Z], il s'est rendu à la banque les 19 juillet 2008, 19 septembre 2008 et 22 novembre 2008 et a accédé au coffre de son père où se trouvaient bijoux

titre infiniment subsidiaire, si les peines du recel successoral ne sont pas appliquées à Mme [V], ordonner le rapport de cette donation ; - dire et juger que le coffre-fort (comportant sa part de bijoux

Il affirme ainsi, concernant l'absence d'inventaire des biens, qu'il n'est fait mention ni des biens mobiliers (meubles, bijoux, argenterie, effets personnels') ni du passif de la succession.

chute s'est heurtée à leur acceptation par leur utilisateur, ce dispositif devant être porté en permanence ; qu'ont ainsi été conçus des systèmes de bracelet se portant à la manière d'une montre ou d'un bijou

mobilier du couple [X]-[J] doivent être évalués au montant indiqué dans la déclaration de succession ; qu'à l'appui, ils font valoir que le couple possédait de nombreux biens mobiliers, en ce compris des bijoux

propriété sise à [Localité 46] (77) qui a été évaluée par Sotheby's le 15 mai 2010 à 2,8 millions d'euros, puis en octobre 2015 à 1, 2 millions d'euros par Paris Notaire Services, de meubles meublants, bijoux

Commettant confie en dépôt au Commissionnaire Affilié, qui l'accepte, divers produits de prêt à porter féminin et tous accessoires se rapportant à cette activité, tels que chaussures, maroquineries, bijoux

les dommages ne présentent aucun caractère aléatoire et faire application de l'exclusion des conséquences du détournement, du non versement ou de la non restitution de fonds, effets, valeurs, titres, bijoux

Bijoux, médailles, horlogerie. Sacs et bagages de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Sacs et bagages de travail, à savoir : sacs d'écoliers ».

la liste exhaustive des vêtements de Mme [XQ] entreposés à [Établissement 2] avant que ceux-ci ne soient transférés vers un garde-meubles (société Chenue à [Localité 7]) ; ' la liste exhaustive des bijoux

époux établira la propriété de ses biens par tous les moyens de preuve prévus par la loi ; - qu'à défaut de preuve contraire, chacun des époux est réputé propriétaire des vêtements, linge, bijoux

heurte toutefois à leur acceptation par leur utilisateur, ce dispositif devant être porté en permanence ; qu'ont ainsi été conçus des systèmes de bracelet se portant à la manière d'une montre ou d'un bijou

[B] devra lui restituer son alliance (qui est un bijou de famille), - juger que M.

remis à [R] ou [H] [P] (soit les items I-1 à I-7, I-10, II-3, II-4, II-9, III-6 à III9); (ii) les livres dédicacés à [J] [O], au Docteur [A] et à [T] [WD] (que [X] [TD] a reconnu détenir) ; (iii) les bijoux

] fortement la main et fait rouler les os avec ses doigts ce qui me fait mal(...)', lui prenant 'les mains et les caresse', et soulignant qu'il veut qu'elle 'danse avec lui', qu'elle lui fasse 'des bisous

résulte du relevé de caisse du 17 mai 2020 qu'entre 17h24 et 17h 30, l'appelante a conclu avec [KT] [I], employant également l'identité de [YP] [J] et de [AC] [G], huit ventes de huit articles de bijouterie

l'employeur (pièces 27 et 37) et par Mme [F] elle-même (pièce 16) où l'on constate qu'en 2016 elle a des rapports extrêmement chaleureux avec Mme [L] [J] et Mme [N], les échanges se terminant pas des "bisous