Le requérant soutient en premier lieu que la privation de l’usage d’une plaque de cuisson pendant son placement en cellule disciplinaire lui a occasionné un préjudice.

B, qui a levé le secret médical, est atteint d'une sclérose en plaques récurrente et rémittente, pour laquelle il a connu plusieurs épisodes d'aggravation de la maladie à partir de l'année 2019 et a fait

Considérant que le seul certificat médical produit aux débats daté du 29 décembre 2003 précise que les plaques pleurales diaphragmatiques droites sont sans atteinte parenchymateuse et sans conséquences

Suivant facture du 11 juin 2012, la société Develet Frères a fourni et posé 8 plaques translucides de couverture.

planches indique bien que le détenteur de ces négatifs serait Mme [W] de sorte que rien n'explique pourquoi l'appelante ne les fournit pas directement.

Le Projet de Construction prévoit la réalisation de 25.080,00 m2 de Surfaces de Plancher. 13.4.2.

Il est exigé pour les constructions neuves : / 2.1 A vocation d’habitat : 2 places par tranche entamée de 80 m² de surface de plancher par logement.

B A la demande de permis de construire présentée le 8 avril 2022 pour la construction de 2 bâtiments agricoles avec toiture photovoltaïque sur un terrain situé 27 rue du Boulanger pour une surface plancher

au Château, rue du Passage à Cabriès, pouvaient être considérés comme mettant durablement fin au danger pour la sécurité publique et définir, le cas échant, les travaux de confortement définitif du plancher

B D un permis de construire n° 075 116 21 V0005 pour la construction d'un bâtiment à R+1 sur un niveau de sous-sol à destination d'habitation (surface de plancher créée : 46 m²), sur un terrain situé 38

du [Adresse 6] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris aux fins de notamment de : condamner le syndicat des copropriétaires à réaliser les travaux de réparation portant sur le plancher

cadre d'une succession de démontrer que les travaux de construction réalisés sur le terrain appartenant à son épouse ont été payés sur ses fonds propres ; Attendu que si les attestations Trinité Planchers

Dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, [B] [T] a relaté les circonstances de l'accident comme suit : une planche qui avait été posée pour relier deux passerelles

résulte, pour l'essentiel, du rapport de Bernard X..., requis par les enquêteurs du commissariat de Saint Pierre pour déterminer l'origine du sinistre que : - celui ci a pris naissance au niveau du plancher

Elle soutient que la planche comparative n’est pas suffisamment probante pour établir le caractère manifeste de la contrefaçon du document de voyage en litige.

suppression de la deuxième porte à l'ouest avec la mise en place de deux pavés de verre sans création de vis-à-vis, la suppression de la porte sur la façade est en partie haute permettant d'accéder au plancher

Pour infliger à la société Air France une amende de 10 000 euros sur le fondement mentionné au point 1, le ministre de l'intérieur a relevé notamment, dans la décision attaquée, que, suivant la planche

A..., par lequel le maire de la commune de Vico a autorisé la réhabilitation d’un hôtel en immeuble de logements collectifs, avec augmentation de la surface de plancher de 40 mètres carrés au rez-de-chaussée

Concernant les réserves, ils expliquent que l'expert judiciaire a bien reconnu que le plancher chauffant ne respectait pas les règles de l'art et ne donnait aucune assurance sur son bon fonctionnement,

Il est ici précisé que le gros oeuvre a été réalisé en 2002, la salle vide jeu étant recouverte initialement d'un plancher hourdi et ça (sic) n'est qu'en 2013 que la toiture de cette salle vide jeu a été