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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01300_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

L'appelante a été reconnue handicapée en 2022 et verse des pièces médicales faisant état d'une lombosciatalgie chronique, du port d'une prothèse au genou droit, d'une hypertension artérielle et d'une sténose

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01552_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

B souffre d'une surdité importante diagnostiquée à l'âge de seize mois, d'un genu valgum du genou gauche, d'une scoliose dorso-lombaire et d'un canal cervical rétréci à la suite d'un accident de la voie

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02908_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs au nombril et au genou, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle se trouverait, pour l'application des règles déterminant

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03075_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de problèmes oculaires, de migraines, de douleurs au dos, au ventre, aux genoux et à la cheville, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00279_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

A... fait valoir qu’il est suivi médicament en France pour son genou, qu’il est en couple, que « sa compagne actuelle est titulaire d’un titre de séjour » et qu’il n’a plus d’attaches dans son pays d’origine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac2

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ed

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

demeurant Le Bourg 17360 LA GENETOUZE représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me BOISSEAU, de la SCP ROUDET A.-ROUDET L.

Source officielle
CA

4e chambre civile

642fb664cece1704f57476a7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[M] [X] dans le remboursement de la somme de 31000 euros réclamé par Mme [D] [V] si le tribunal compétent accorde le jugement en sa faveur (affaire [D] [V] contre société IN GENIOUS.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68df5a3621a269c127203a5a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[D] a fait une chute dans les escaliers, laquelle lui a occasionné une entorse au genou droit. Il a été en arrêt de travail pour accident du travail du 5 août 2015 au 4 décembre 2015 (4 mois).

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b55a176c5d9057df8008e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

sur terrain accidenté ; il est capable de reprendre la natation, - déficit fonctionnel permanent : fixé à 15 % (déformation du pied et ses conséquences 4 %, raideur de la cheville 5 % et raideur du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e4a40f8b0008cb71c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

certificat médical établi initialement : - une fracture complexe ouverte du fémur droit de type Anderson II, - une dermabrasion superficielle de la cuisse droite, - deux plaies extra articulaires du genou

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045731cdc6046d4793f5af

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

compte-rendu d'hospitalisation du 14 au 16 août 2012 pour 'surveillance post-réanimation CH [Localité 1]', - deux comptes-rendus opératoires en dates des 08 octobre 2009 et 16 juin 2015 : 'rupture du LCA genou

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63f513ef607c90ab6788

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Monsieur [G] [R] a été blessé lors de cet accident au niveau du genou, du coude gauche et du rachis cervical.

Source officielle
CA

Chambre civile

63b7cce66b63637c907b7b1e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[C] [Y], assuré auprès de la compagnie Allianz, et elle a subi une entorse au genou droit. La société Donna Sarah a vendu son restaurant le 4 septembre 2015 au prix de 100 000 euros.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bb242799a9057d5dce65

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

supra et inter condylienne avec ouverture Cauchoix II, d'une fracture de l'aile iliaque gauche, d'une fracture de la diaphyse du cubitus gauche, de plaies multiples suturées au niveau du pied et du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676114c173dff6a793367e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'espèce, Mme [S] conteste le rapport du médecin conseil et de l'expert de la commission médicale de recours amiable qui, selon elle, n'ont pas pris en considération sa pathologie du poignet droit, du genou

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686767007c03803a32c2720f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rapport de consultation médicale rendu lors de l'audience du 05 juillet 2023 est ainsi libellé 'En invalidité catégorie II pour syndrome dépressif et troubles anxieux ; Pathologies articulaires, genoux

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb33

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour même faisait état de ' contusion avant-bras droit, contusion du coup de pied gauche, contusion du genou droit, contusion lombaire gauche et prescrivait un arrêt

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d2502b828318c4e685

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

initiale qui a nécessité des soins infirmiers pendant deux mois, une symptomatologie douloureuse pendant deux mois caractérisée par un syndrome douloureux chronique de la face externe de la jambe et du genou

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b80b565ec7590f7bb3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il est tombé sur le longeron avec une jambe contre la boîte à vitesse et a senti une douleur au genou gauche'.

Source officielle

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