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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24DA01300_20240827
27 août 2024
L'appelante a été reconnue handicapée en 2022 et verse des pièces médicales faisant état d'une lombosciatalgie chronique, du port d'une prothèse au genou droit, d'une hypertension artérielle et d'une sténose
ORCA_24DA01552_20240925
25 septembre 2024
B souffre d'une surdité importante diagnostiquée à l'âge de seize mois, d'un genu valgum du genou gauche, d'une scoliose dorso-lombaire et d'un canal cervical rétréci à la suite d'un accident de la voie
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02908_20231220
20 décembre 2023
Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs au nombril et au genou, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle se trouverait, pour l'application des règles déterminant
ORCA_23NT03075_20231222
22 décembre 2023
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de problèmes oculaires, de migraines, de douleurs au dos, au ventre, aux genoux et à la cheville, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il
ORCA_26DA00279_20260416
16 avril 2026
A... fait valoir qu’il est suivi médicament en France pour son genou, qu’il est en couple, que « sa compagne actuelle est titulaire d’un titre de séjour » et qu’il n’a plus d’attaches dans son pays d’origine
Cour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...
6253ca2abd3db21cbdd8a3ed
21 mars 2007
demeurant Le Bourg 17360 LA GENETOUZE représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me BOISSEAU, de la SCP ROUDET A.-ROUDET L.
4e chambre civile
642fb664cece1704f57476a7
6 avril 2023
[M] [X] dans le remboursement de la somme de 31000 euros réclamé par Mme [D] [V] si le tribunal compétent accorde le jugement en sa faveur (affaire [D] [V] contre société IN GENIOUS.
Pôle 6 - Chambre 7
68df5a3621a269c127203a5a
2 octobre 2025
[D] a fait une chute dans les escaliers, laquelle lui a occasionné une entorse au genou droit. Il a été en arrêt de travail pour accident du travail du 5 août 2015 au 4 décembre 2015 (4 mois).
2ème Chambre
627b55a176c5d9057df8008e
10 mai 2022
sur terrain accidenté ; il est capable de reprendre la natation, - déficit fonctionnel permanent : fixé à 15 % (déformation du pied et ses conséquences 4 %, raideur de la cheville 5 % et raideur du genou
Chambre 1-2
660f94e4a40f8b0008cb71c5
4 avril 2024
certificat médical établi initialement : - une fracture complexe ouverte du fémur droit de type Anderson II, - une dermabrasion superficielle de la cuisse droite, - deux plaies extra articulaires du genou
5e chambre Pole social
6a045731cdc6046d4793f5af
30 avril 2026
compte-rendu d'hospitalisation du 14 au 16 août 2012 pour 'surveillance post-réanimation CH [Localité 1]', - deux comptes-rendus opératoires en dates des 08 octobre 2009 et 16 juin 2015 : 'rupture du LCA genou
1ère Chambre
63be63f513ef607c90ab6788
10 janvier 2023
Monsieur [G] [R] a été blessé lors de cet accident au niveau du genou, du coude gauche et du rachis cervical.
Chambre civile
63b7cce66b63637c907b7b1e
5 janvier 2023
[C] [Y], assuré auprès de la compagnie Allianz, et elle a subi une entorse au genou droit. La société Donna Sarah a vendu son restaurant le 4 septembre 2015 au prix de 100 000 euros.
Chambre 1-6
6274bb242799a9057d5dce65
5 mai 2022
supra et inter condylienne avec ouverture Cauchoix II, d'une fracture de l'aile iliaque gauche, d'une fracture de la diaphyse du cubitus gauche, de plaies multiples suturées au niveau du pied et du genou
Chambre sociale 4-6
68676114c173dff6a793367e
3 juillet 2025
l'espèce, Mme [S] conteste le rapport du médecin conseil et de l'expert de la commission médicale de recours amiable qui, selon elle, n'ont pas pris en considération sa pathologie du poignet droit, du genou
686767007c03803a32c2720f
rapport de consultation médicale rendu lors de l'audience du 05 juillet 2023 est ainsi libellé 'En invalidité catégorie II pour syndrome dépressif et troubles anxieux ; Pathologies articulaires, genoux
Ch.secu-fiva-cdas
687732f97032dd17d194bb33
15 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le jour même faisait état de ' contusion avant-bras droit, contusion du coup de pied gauche, contusion du genou droit, contusion lombaire gauche et prescrivait un arrêt
Chambre Sociale
653b59d2502b828318c4e685
26 octobre 2023
initiale qui a nécessité des soins infirmiers pendant deux mois, une symptomatologie douloureuse pendant deux mois caractérisée par un syndrome douloureux chronique de la face externe de la jambe et du genou
68f1d5b80b565ec7590f7bb3
16 octobre 2025
Il est tombé sur le longeron avec une jambe contre la boîte à vitesse et a senti une douleur au genou gauche'.
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