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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
65449d60c71a6a83181c8e4e
2 novembre 2023
[B] [P] ont entretenu une relation amoureuse. Le 25 mai 2012, ils ont acquis en indivision une maison située à [Localité 9] (Hérault). Le même jour, M.
Chambre Commerciale
6a192824cdc6046d47541d4c
28 mai 2026
BASARI7 agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseils Me Amaury DUMAS de la SELARL DELSOL AVOCATS, plaidant, avocat au barreau de LYON
Pôle 5 - Chambre 6
6a210b6acdc6046d47094086
3 juin 2026
sociaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury
6a1fbc5ecdc6046d47e981e9
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Amaury
6e Chambre B
6032ef127c256762fe69ab17
31 octobre 2017
photographiques absolument pas probants puisque la cour est dans l'ignorance de l'identité des personnes figurant sur lesdites photographies, au demeurant peu explicites quant à la réalité d'un comportement amoureux
2ème chambre A
5fd92b9049dece0aaa4bce26
26 mai 2020
Elle indique qu'elle lui a alors, outre exprimé des sentiments amoureux, manifesté le souhait de fonder une famille, proposant un projet parental commun, qu'elle a elle-même immédiatement accepté, ce qui
12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
À partir de cette matière infime, précieuse, le cinéaste élabore un portrait intime de l'actrice en forme de déclaration d'amour.
Pôle 3 - Chambre 3
603650fb82baefb2074435e2
12 novembre 2015
faits imputables à l'autre et qui constituent une violation grave et renouvelée des obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune ; Considérant qu'il résulte du mail amoureux
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04031_20230803
3 août 2023
notamment auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle, de la SARL Ultrawave Trading Ltd, de la SARL Metalinium, de la SARL Metosoir, du tribunal de commerce de Nanterre, de la SAS Amaury
CHAMBRE 7 SECTION 1
6162823c7a007b88ee156722
12 décembre 2013
l'abandon du domicile conjugal - qu'elle reconnaît - en date du 31 octobre 2010, sans autorisation judiciaire ; un adultère lors des 'escapades libertines' au [Localité 5] ou à [Localité 4] ; une relation amoureuse
Cour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89351
10 décembre 2007
GREFFIER : lors des débats et au prononcé de l'arrêt, Madame Evelyne PEIGNE MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Substitut Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
Sans doute, Delphine B... a-t-elle voulu se cacher la vérité, comme l'ont écrit les premiers juges, mais quelles que soient les raisons de sa passivité, sa dépendance amoureuse envers Ionel X... étant
6253ca12bd3db21cbdd89f78
2 octobre 2007
LES ROUTIERS BRETONS 8 chemin des Amoureux 35400 ST MALO représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP RBM2L, avocats à Paris INTIMÉES :
6253cb67bd3db21cbdd8d640
3 février 2011
distinct de celui né de la dissolution du mariage, peut en obtenir réparation sur le fondement de l'article 1382 du Code civil ; Attendu que les pièces versées aux débats établissent les relations amoureuses
6253cb7ebd3db21cbdd8da32
24 mars 2011
celle qu'il a toujours eue ; Attendu qu'il soutient que Madame Y... n'a pas sacrifié une partie de sa carrière à l'éducation des enfants, mais a consacré en revanche beaucoup de temps à sa vie amoureuse
6253cdc8bd3db21cbdd94740
10 septembre 2019
représentée par Me Laurianne MESSAGE de la SCP ONE LAW, avocat au barreau de LYON substituée par Me Amaury CANTAIS, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur B...
6253cdd1bd3db21cbdd9496f
22 juin 2020
Représentée par Me Amaury MIGNOT, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779-3 du code de procédure civile
6253cc88bd3db21cbdd90680
6 mai 2013
En accord, nous nous sommes malgré tout efforcés de garder une ligne de conduite pour que l'honneur et l'amour propre de chacun soit préservé.
6253cc88bd3db21cbdd906a4
14 mai 2013
Le Pré de la Touche 72210 LOUPLANDE Madame Anne-laure B... ... 72550 LA QUINTE présents, assistés de Monsieur Gérard E..., délégué syndical ouvrier Monsieur Amaury C... ... 72210 CHEMIRE
4ème chambre
DCA_24TL00460_20240709
9 juillet 2024
C..., qui a vécu la majorité de sa vie en Géorgie, n’allègue pas être dépourvu d’attaches dans son pays d’origine et s’il fait état d’une relation amoureuse avec Mme A..., ressortissante géorgienne en
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