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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

65449d60c71a6a83181c8e4e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[B] [P] ont entretenu une relation amoureuse. Le 25 mai 2012, ils ont acquis en indivision une maison située à [Localité 9] (Hérault). Le même jour, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a192824cdc6046d47541d4c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

BASARI7 agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseils Me Amaury DUMAS de la SELARL DELSOL AVOCATS, plaidant, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6acdc6046d47094086

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

sociaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbc5ecdc6046d47e981e9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Amaury

Source officielle
CA

6e Chambre B

6032ef127c256762fe69ab17

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

photographiques absolument pas probants puisque la cour est dans l'ignorance de l'identité des personnes figurant sur lesdites photographies, au demeurant peu explicites quant à la réalité d'un comportement amoureux

Source officielle
CA

2ème chambre A

5fd92b9049dece0aaa4bce26

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Elle indique qu'elle lui a alors, outre exprimé des sentiments amoureux, manifesté le souhait de fonder une famille, proposant un projet parental commun, qu'elle a elle-même immédiatement accepté, ce qui

Source officielle
CA

12e chambre

6034749f07d80262a364e52e

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

À partir de cette matière infime, précieuse, le cinéaste élabore un portrait intime de l'actrice en forme de déclaration d'amour.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

603650fb82baefb2074435e2

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

faits imputables à l'autre et qui constituent une violation grave et renouvelée des obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune ; Considérant qu'il résulte du mail amoureux

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04031_20230803

Admin. Appel

3 août 2023

3 août 2023

notamment auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle, de la SARL Ultrawave Trading Ltd, de la SARL Metalinium, de la SARL Metosoir, du tribunal de commerce de Nanterre, de la SAS Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6162823c7a007b88ee156722

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

l'abandon du domicile conjugal - qu'elle reconnaît - en date du 31 octobre 2010, sans autorisation judiciaire ; un adultère lors des 'escapades libertines' au [Localité 5] ou à [Localité 4] ; une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

GREFFIER : lors des débats et au prononcé de l'arrêt, Madame Evelyne PEIGNE MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Substitut Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Sans doute, Delphine B... a-t-elle voulu se cacher la vérité, comme l'ont écrit les premiers juges, mais quelles que soient les raisons de sa passivité, sa dépendance amoureuse envers Ionel X... étant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f78

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

LES ROUTIERS BRETONS 8 chemin des Amoureux 35400 ST MALO représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP RBM2L, avocats à Paris INTIMÉES :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d640

Appel

3 février 2011

3 février 2011

distinct de celui né de la dissolution du mariage, peut en obtenir réparation sur le fondement de l'article 1382 du Code civil ; Attendu que les pièces versées aux débats établissent les relations amoureuses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da32

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

celle qu'il a toujours eue ; Attendu qu'il soutient que Madame Y... n'a pas sacrifié une partie de sa carrière à l'éducation des enfants, mais a consacré en revanche beaucoup de temps à sa vie amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94740

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

représentée par Me Laurianne MESSAGE de la SCP ONE LAW, avocat au barreau de LYON substituée par Me Amaury CANTAIS, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9496f

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Représentée par Me Amaury MIGNOT, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779-3 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90680

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

En accord, nous nous sommes malgré tout efforcés de garder une ligne de conduite pour que l'honneur et l'amour propre de chacun soit préservé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd906a4

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Le Pré de la Touche 72210 LOUPLANDE Madame Anne-laure B... ... 72550 LA QUINTE présents, assistés de Monsieur Gérard E..., délégué syndical ouvrier Monsieur Amaury C... ... 72210 CHEMIRE

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00460_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

C..., qui a vécu la majorité de sa vie en Géorgie, n’allègue pas être dépourvu d’attaches dans son pays d’origine et s’il fait état d’une relation amoureuse avec Mme A..., ressortissante géorgienne en

Source officielle

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