la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS _________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 15 Avril 2021 ORDONNANCE DE RADIATION NOUS, Carole

de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente et Madame Pascale CARIOU

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MAI 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole

décision du JLD statuant en application des articles L 3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [W] [B] - CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4], AT 65 Nous, Christel CARIOU

° RG 22/02761 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IK2X Décision déférée ordonnance rendue le 10 OCTOBRE 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Christel CARIOU

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

Chambre civile 1-1 Minute n° N° RG 24/03298 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WRVU AFFAIRE : [O] C/ [O], [O], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Pascale CARIOU

DIAGONALES - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline FAURE, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

IN EXTENSO BRETAGNE Réouverture des débats Copie exécutoire délivrée le : à : Me HALLOUET Me CAHOURS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Ludovic Jariel, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Céline Richard, greffière, présente lors de l'audience et de Manon Caron

L'affaire a été examinée par la Cour composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère qui en ont délibéré Greffière : Mme Carole

P] C/ PREFET DE [Localité 2] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 27 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Carole

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS EN DATE DU 05 NOVEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [O] [P] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Florence GACQUER CARON

dossier 20220199 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Ange SENTUCQ, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON

pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole

2024, DEBATS : A l'audience publique tenue le 08 août 2024 par Lionel BRUNO, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 23 décembre 2023, assisté de Carole

[K] [T] alias [U] [I], appelant, assisté de Me Carole PIERRE, avocat de permanence commis d'office,présente lors du prononcé de la décision et de [F] [X], interprète assermenté en langue arabe, présent

DEBATS : A l'audience publique tenue le 15 Juillet 2022 par Hélène MOREAU, Conseiller, délégué par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 29 juin 2022, assistée de Carole