CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf7c
17 octobre 2025
Il a subi une fracture du genou et du poignet. Hospitalisé à deux reprises, il s'est trouvé en arrêt de travail jusqu'au 02 mai 2021 date de la consolidation.
3e chambre
60349dd05965168a420b7f0b
3 novembre 2016
médical établi le 25 janvier 2001, jour de l'accident, par le centre hospitalier de [Localité 1] a décrit les blessures comme suit : contusion musculaire dorsale, dermabrasion cheville droite, genou
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f87e257782d77b55135
15 avril 2015
Le 22 juin 2012, le médecin du travail a indiqué lors de la deuxième visite 'confirmation de l'inaptitude médicale à son poste de chauffeur BNS et tout poste sollicitant de façon répétée le genou et la
Cour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
l'accident du 3 janvier 2003 : -un traumatisme cervical indirect, -une contusion de l'épaule droite, -une fracture de la première et de la troisième phalange de l'index de la main droite, -une contusion du genou
Chambre sociale
615e0de1c25a97f0381f5022
12 février 2015
Deux ans après l'accident l'expert souligne : « qu'il persiste sur le plan objectif, une paraplégie sensitivo-motrice des genoux à la pointe des pieds et une localisation en selle du périnée associée
6ème Chambre
DCA_23PA02278_20230919
19 septembre 2023
base d'anti-inflammatoires non stéroïdiens et d'antalgiques, ainsi que des interventions consistant en la pose d'une prothèse totale de l'épaule gauche à bref délai et une ostéotomie de valgisation du genou
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02054_20231017
17 octobre 2023
Mme B A, employée par la société Orange avec le statut de fonctionnaire, a été victime sur son lieu de travail, le 21 juillet 2015, d'une chute dans les escaliers qui lui a causé un traumatisme au genou
6253cc10bd3db21cbdd8f05f
30 mars 2011
PROCEDURE Claude X..., peintre en bâtiment, a été victime en 2000 de trois affections : - maladie professionnelle no57 (épaule et coude droit : tendinites à répétition) ; - maladie professionnelle no79 (genou
Pôle 6 - Chambre 13
6312f079ef56904f13d44e09
2 septembre 2022
la législation professionnelle par décision du 26 juin 2012 ; que l'assurée a transmis à la caisse un certificat médical de prolongation en date du 7 février 2013 qui fait état d'une « algodystrophie genou
1ere Chambre sect.Civile
633fc38ce633183e2ee17c4b
4 octobre 2022
[I] [R] survenue lors de l'artroscopie de son genou droit le 29 janvier 2016 et elle a procédé à une intervention chirurgicale de M.
2EME PROTECTION SOCIALE
653219d89e4ea48318f5a9c3
19 octobre 2023
société Carrefour Hypermarchés (ci-après la société Carrefour) a le 5 septembre 2020 déclaré un accident de travail survenu le jour même, sur la base d'un certificat médical décrivant une entorse du genou
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7770d41e0057d43e227
12 mai 2022
[F] [S] a été blessé au genou droit le 12 janvier 2019 par un tir de flashball.
64b0e7c3c42a2105dbc59b53
13 juillet 2023
incapacité modérée à la réalisation de certains gestes de la vie quotidienne, une station debout pénible, une limitation des mouvements et d'amplitudes au niveau du bras gauche et une douleur au niveau du genou
Chambre des Etrangers
64c20aa31e0d40d96967d8c8
26 juillet 2023
Il explique en outre être entré en France pour subir une opération du genou et souhaite regagner l'Espagne. La double nationalité dont se prévaut M. [J] [Z] ne ressort nullement du dossier.
3e chambre sociale
64faba170f624005e653f6bb
6 septembre 2023
entrepris, il n'était pas âgé de 27 ans mais de 37 ans, qu'il souffre de lombalgie et d'un important trouble visuel et qu'il a encore subi un accident de travail le 10 novembre 2021 lequel a fragilisé son genou
Chambre sociale TASS
69725f53cdc6046d4750ab69
21 janvier 2026
Ayant subi des lésions psychologiques significatives venues se superposer à des lésions oculaires outre un traumatisme du genou lié à ses précédentes agressions, la médecine du travail consultée a émis
Chambre Sociale
6871ecee542d85a267f3c69b
11 juillet 2025
Elle soutient qu'en l'espèce, il existe de tels doutes au motif que la salariée, qui a raté une marche dans un escalier, n'a présenté qu'une contusion de la cheville et du genou droit et que rien n'explique
67134c07208351cec658674b
18 octobre 2024
valoir que la jurisprudence reconnaît un droit à l'indemnisation des conséquences d'une affection antérieure à un accident mais révélée du fait de celui-ci, souligne qu'elle n'avait aucune douleur au genou
Chambre 4 SB
65b4ad167ef77d000880b40f
25 janvier 2024
[T], atteint d'une pathologie rhumatismale du genou droit et d'une discopathie dégénérative, une incapacité supérieure à 50 % et inférieure à 80 %, mais pas une restriction substantielle et durable pour
Sécurité sociale
60354c0da668b475425c2d3a
17 mai 2016
. ************* Monsieur [R] [K] a été victime le 12 septembre 2001 d'une rechute d'un accident du travail survenu le 2 décembre 1986 lui ayant occasionné des blessures au niveau du genou gauche
Page 65 sur 130
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.