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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

68f86835d7e432441d85bf7c

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il a subi une fracture du genou et du poignet. Hospitalisé à deux reprises, il s'est trouvé en arrêt de travail jusqu'au 02 mai 2021 date de la consolidation.

Source officielle
CA

3e chambre

60349dd05965168a420b7f0b

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

médical établi le 25 janvier 2001, jour de l'accident, par le centre hospitalier de [Localité 1] a décrit les blessures comme suit : contusion musculaire dorsale, dermabrasion cheville droite, genou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60374f87e257782d77b55135

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Le 22 juin 2012, le médecin du travail a indiqué lors de la deuxième visite 'confirmation de l'inaptitude médicale à son poste de chauffeur BNS et tout poste sollicitant de façon répétée le genou et la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a21e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

l'accident du 3 janvier 2003 : -un traumatisme cervical indirect, -une contusion de l'épaule droite, -une fracture de la première et de la troisième phalange de l'index de la main droite, -une contusion du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0de1c25a97f0381f5022

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Deux ans après l'accident l'expert souligne : « qu'il persiste sur le plan objectif, une paraplégie sensitivo-motrice des genoux à la pointe des pieds et une localisation en selle du périnée associée

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02278_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

base d'anti-inflammatoires non stéroïdiens et d'antalgiques, ainsi que des interventions consistant en la pose d'une prothèse totale de l'épaule gauche à bref délai et une ostéotomie de valgisation du genou

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02054_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Mme B A, employée par la société Orange avec le statut de fonctionnaire, a été victime sur son lieu de travail, le 21 juillet 2015, d'une chute dans les escaliers qui lui a causé un traumatisme au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05f

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

PROCEDURE Claude X..., peintre en bâtiment, a été victime en 2000 de trois affections : - maladie professionnelle no57 (épaule et coude droit : tendinites à répétition) ; - maladie professionnelle no79 (genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f079ef56904f13d44e09

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

la législation professionnelle par décision du 26 juin 2012 ; que l'assurée a transmis à la caisse un certificat médical de prolongation en date du 7 février 2013 qui fait état d'une « algodystrophie genou

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ce633183e2ee17c4b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[I] [R] survenue lors de l'artroscopie de son genou droit le 29 janvier 2016 et elle a procédé à une intervention chirurgicale de M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

653219d89e4ea48318f5a9c3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

société Carrefour Hypermarchés (ci-après la société Carrefour) a le 5 septembre 2020 déclaré un accident de travail survenu le jour même, sur la base d'un certificat médical décrivant une entorse du genou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7770d41e0057d43e227

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[F] [S] a été blessé au genou droit le 12 janvier 2019 par un tir de flashball.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c3c42a2105dbc59b53

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

incapacité modérée à la réalisation de certains gestes de la vie quotidienne, une station debout pénible, une limitation des mouvements et d'amplitudes au niveau du bras gauche et une douleur au niveau du genou

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64c20aa31e0d40d96967d8c8

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il explique en outre être entré en France pour subir une opération du genou et souhaite regagner l'Espagne. La double nationalité dont se prévaut M. [J] [Z] ne ressort nullement du dossier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64faba170f624005e653f6bb

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

entrepris, il n'était pas âgé de 27 ans mais de 37 ans, qu'il souffre de lombalgie et d'un important trouble visuel et qu'il a encore subi un accident de travail le 10 novembre 2021 lequel a fragilisé son genou

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725f53cdc6046d4750ab69

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ayant subi des lésions psychologiques significatives venues se superposer à des lésions oculaires outre un traumatisme du genou lié à ses précédentes agressions, la médecine du travail consultée a émis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecee542d85a267f3c69b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle soutient qu'en l'espèce, il existe de tels doutes au motif que la salariée, qui a raté une marche dans un escalier, n'a présenté qu'une contusion de la cheville et du genou droit et que rien n'explique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134c07208351cec658674b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

valoir que la jurisprudence reconnaît un droit à l'indemnisation des conséquences d'une affection antérieure à un accident mais révélée du fait de celui-ci, souligne qu'elle n'avait aucune douleur au genou

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4ad167ef77d000880b40f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T], atteint d'une pathologie rhumatismale du genou droit et d'une discopathie dégénérative, une incapacité supérieure à 50 % et inférieure à 80 %, mais pas une restriction substantielle et durable pour

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60354c0da668b475425c2d3a

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

. ************* Monsieur [R] [K] a été victime le 12 septembre 2001 d'une rechute d'un accident du travail survenu le 2 décembre 1986 lui ayant occasionné des blessures au niveau du genou gauche

Source officielle

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