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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
677f6619e034c1f8dc458829
8 janvier 2025
N° RG 24/03556 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QSKU - 3ème chambre Affaire : [M] [P] Représenté par Me Ismaël MEZITI, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT [R] [L] Association UNION CEPIERE ROBERT
Chambre 4-3
6801e1a09b53b0c2f5373f53
17 avril 2025
SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE Monsieur [T] [E], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Caroline FIMA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Nous, Robert
Chambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e65a
10 avril 2024
[N] [M] Mme [J] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [L] épouse [I] Mme [Y] [I] M.
68f1d9119abd0e067a219421
16 octobre 2025
GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 4] / FRANCE Représenté par Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Robert
68f1d9119abd0e067a219423
GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Monsieur [O] [S], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Robert
Cour d'Appel
Jean-Marie Xc/SARL SECURITAS
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18 août 2016
c/ SARL SECURITAS, assistée de Me Annie SCHAF-CODOGNET, avocat au barreau de NANCY Nous, Christine ROBERT-WARNET, Président de Chambre , agissant en qualité de Magistrat chargé d'instruire l'affaire
6253cc68bd3db21cbdd90011
6 décembre 2012
magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Thierry X... ... 06610 LA GAUDE Représenté par Me Robert
6253ccf0bd3db21cbdd91c73
17 novembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 20 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
6253ccf0bd3db21cbdd91c84
Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALES A L'ENFANCE, Melle Marie-Amélie Y..., Melle Manon Arlette Ida X..., OFFICE SOCIAL
6253cc52bd3db21cbdd8fc31
28 septembre 2012
INTIME : Monsieur Ernest Robert Y... ... 97214 LE LORRAIN non représenté COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le 15 juin 2012 conformément aux
Chambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092a
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
62c67c86ca9bf26379030938
Chambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c65640
9 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD
ETRANGERS
6287336cc1d4e9057d612fc0
17 mai 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2022/220 N° RG 22/00218 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OZJQ O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT DEUX et le 17 mai à 17h00 Nous , A.M ROBERT,, magistrat
6272199d228a02057de676d5
2 mai 2022
ROBERT, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 21 avril 2022 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Chambre civile 1-7
66274efbc1c6ed00087b3df1
22 avril 2024
[H] Me ROBERT Hop. [2] ARS 92 Min.
Chambre 3-3
6618cef57935f50008be3f97
11 avril 2024
l'incident Madame [L] [J] défaillante Intimée BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR, représentée par son directeur général représentée par Me Pierre ROBERT
696a675ecdc6046d478ba2d0
15 janvier 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Pôle 4 - Chambre 13
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16 octobre 2024
NOTAIRES désigné suivant jugement de sauvegarde en date du 8 décembre 2022, représenté par Me Benjamin DONAZ, avocat au barreau de PARIS Madame [H] [N] [R], représentée par Me Pierre-edouard GONDRAN DE ROBERT
CHAMBRE CIVILE
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9 octobre 2024
Localité 20] SCEA BIO D'ALBRET [Adresse 38] [Localité 20] représentés par Me Karine MENICHETTI, avocate au barreau d'AGEN INTIMÉS : SARL PAVAN [Adresse 26] [Localité 27] Entreprise ROBERT
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