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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

627f48f8551627057d32e1a0

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

2010 par la société Le Fromager de [Localité 3] en qualité de vendeur qualifié suivant contrat de travail à durée indéterminée régi par la convention collective de commerce de détail des fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760c58593736057d78a94d

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

La SNC NatureO exploite un commerce de détail alimentaire et relève de la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie. Elle emploie plus de 11 salariés.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911039036b39a0de8185

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

les volailles élevées à la ferme, maïs pour les canards gras élevés à la ferme, lait provenant de l'exploitation, cochon abattu chaque année nourri avec les céréales de la ferme, pommes de terre et légumes

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae06cdc6046d4719171d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

place lors de la première fabrication (cuisson-écumage-quantité produit-mélange-mise en bocaux) en faisant notamment état de l'excès de poivre dans le thon nature, ainsi que du manque d'huile et de légumes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971f12acdc6046d4739383a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

filiale de la Société Coopérative Agricole SCAAP Kiwifruits de France, spécialisée dans la conception et la distribution de concepts techniques et marketing innovants dans le domaine des fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1b676b73dd81b96d88

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Rouny exerce une activité de commerce de gros de fruits et légumes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7340d808eb34e455452

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

comme un licenciement sans cause réelle et sérieuse, -juger que ses fonctions correspondaient à celles de chef de magasin, cadre de niveau 7 de la convention collective commerce de détail de fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d1a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le salarié était affecté dans un entrepôt situé à [Localité 5] exploité par la société ID Logistics France exclusivement dédié à son client Auchan pour la gestion des produits suivants : fruits, légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d1c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le salarié était affecté dans un entrepôt situé à [Localité 5] exploité par la société ID Logistics France exclusivement dédié à son client Auchan pour la gestion des produits suivants : fruits, légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d1e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le salarié était affecté dans un entrepôt situé à [Localité 5] exploité par la société ID Logistics France exclusivement dédié à son client Auchan pour la gestion des produits suivants : fruits, légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d20

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le salarié était affecté dans un entrepôt situé à [Localité 5] exploité par la société ID Logistics France exclusivement dédié à son client Auchan pour la gestion des produits suivants : fruits, légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d22

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le salarié était affecté dans un entrepôt situé à [Localité 5] exploité par la société ID Logistics France exclusivement dédié à son client Auchan pour la gestion des produits suivants : fruits, légumes

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a28c38f76f783032f3

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2019, Mme [O] [F] [J] a été mise à disposition de la société Consortium Fresh Nature (anciennement dénommée SAS Kolla France), spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros de fruits et légumes

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1f002316e0ca849018

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL Euro Discount Frais exploite un commerce alimentaire alésien sous l'enseigne Sanya Market, spécialisé dans les produits frais et notamment les fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311274d9076bf079c229b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [V] en qualité de responsable atelier matériel de récolte de légumes, statut cadre. Le 15 juillet 2022, l'employeur a convoqué M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6791e0001c87724b5e69d9ab

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Mais maintenant cette dame se permet de ramener des déchets alimentaires de toutes sortes, viandes, poissons, oeufs, fruits, légumes, pain qu'elle va récupérer dans les poubelles, c'est à dire que ces

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f8aaa43b6868ad1f983820

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

exploitant une fromagerie sous l'enseigne 'La cloche à fromages' à [Localité 3], soumise au jour de la signature du contrat de travail à la convention collective nationale des commerces de détail de fruits, légumes

Source officielle
CA

3ème chambre A

68fb978311af6ba0065f3f5e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

redressement judiciaire, prononcé l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire de la société [Adresse 12] [Adresse 3] ' société à responsabilité limitée ' vente alimentaire générale, fruits et légumes

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fcaaab54e1d73a1b5305a24

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

avec la Conserverie familiale et ne pas pouvoir intervenir sur son problème de sédimentation de la soupe de poisson puis ensuite avoir repris contact avec lui pour optimiser la recette de soupes de légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7152c844d15d22a8ea99

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

courrier du contrôleur du travail du 23 décembre 2016 indique que l'activité de la société Davima est bien visée par le champ d'application « Fabrication de plats préparés à base de viande, poisson, légumes

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

QUENTIN LEGUMES

SIREN 953832169Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

H.S.D LEGUMES

SIREN 894705334Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

17/09/2026

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Dépôts des comptes

COMPAGNIE ASK FRUITS ET LEGUMES

SIREN 853074557Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

15/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Association Régionale des CAdrans de Légumes "ARCAL"

SIREN 349698308Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

15/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LA PECHE AUX LEGUMES

SIREN 889328191Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

11/09/2026

Voir →