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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02263_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

D, victime d'un accident de ski, a été admis le 12 décembre 2004 au centre hospitalier de Lourdes, où une fracture comminutive bifocale du tibia péroné gauche a été diagnostiquée et traitée le même jour

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06236_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il a été diagnostiqué aux environs de sa 12ème heure de vie une malformation cardiaque complexe associant une transposition des gros vaisseaux, une coarctation et une hypoplasie du ventricule droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ec9

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Le bilan alors réalisé mettait en évidence plusieurs autres fractures (clavicule gauche, bras droit, côtes du côté gauche), et les médecins n'ont pas diagnostiqué de maladie osseuse.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d8a5cdc6046d477be05f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

désignée par le tribunal est kinésithérapeute en interprétation des actes et prestations et qu'il ne rentre pas dans les compétences d'un kinésithérapeute l'attribution d'un taux d'IPP qui relève d'un diagnostic

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6700d6da836fac7141b7e8c4

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Cependant, le juge des libertés et de la détention n'a pas à se substituer à l'autorité médicale notamment sur l'évaluation du consentement, du diagnostic ou des soins.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a3d1bc2605de4b4750

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Exposé du litige Un cancer broncho-pulmonaire a été diagnostiqué à M. [N] le 13 octobre 2020.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

669a01adbf9da27f384b0e8c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[G] a indiqué avoir été diagnostiqué bipolaire depuis 2016 et que depuis, il suit régulièrement son traitement.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

667519682a983144d72f436b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il ajoute qu'on lui a diagnostiqué une schizophrénie, diagnostic qu'il réfute.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafea0de54ff609f7f5a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Mme [H] expose que le diagnostic qui a été posé est incomplet et tient compte à tort d'un état antérieur inexistant, notamment une hernie discale, alors que l'accident du travail a eu des répercutions

Source officielle
CA

DETENTION PROVISOIRE

67820920fa7a008e5409f2b0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Même si les certificats médicaux fournis ainsi que l'attestation établie par son psychologue ne mentionnent pas clairement que le syndrome de stress postraumatique diagnostiqué trouverait son origine dans

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65a7852d8121050008662f28

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il ajoute qu'on lui a diagnostiqué une schizophrénie, diagnostic qu'il réfute.

Source officielle
CA

14e Chambre

603455b9ed3b784503fccdf3

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Par ailleurs, il est parfaitement compréhensible que, les antalgiques pris pendant le week-end étant restés sans effet, il se soit rendu à l'hôpital dès le lundi: le médecin urgentiste a diagnostiqué un

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

60361cb13cf5428079e96868

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

[M] produit des certificats médicaux du Docteur [B] mentionnant le diagnostic d'un « état dépressif sévère suite à un problème d'harcèlement au travail », il convient de relever que le premier est en date

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01376_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

devait également, au titre du respect des règles de son art, avertir le maître d'ouvrage si la dégradation du support faisait obstacle à l'exécution des travaux, lui-même n'étant ni qualifié pour diagnostiquer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bf

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Z... a consulté son médecin traitant qui a diagnostiqué un traumatisme du bras droit et un traumatisme cervical ; - que la réalité de l'accident n'apparaît pas contestable ; que la lésion s'étant manifesté

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0e82c25a97f0381f5767

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

le lieu de survenance de l'accident, à savoir le local à poubelle ; le salarié a immédiatement déclaré l'accident à son employeur ; le salarié a consulté le lendemain des faits un médecin qui a diagnostiqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE

6253cbbebd3db21cbdd8e278

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

sein gauche pour un carcinome apparu sur chacun des seins ; le docteur D... a ensuite prescrit une irradiation et une chimiothérapie ; Madame X... a été suivie chaque année et en 2004, il a été diagnostiqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fb9

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

les rapports employeur/caisse, la preuve de la réunion de ces conditions incombe à cette dernière ; Attendu que la SETRAM ne conteste pas que la maladie, objet de la déclaration du 31 mai 2010, diagnostiquée

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00794_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

A..., imputés à une erreur de diagnostic commise par cet établissement, et d’ordonner une nouvelle expertise judiciaire.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03583_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Les examens pratiqués ont permis de diagnostiquer une sténose trachéale haute (sous-glottique) à la fin de l'année 2011.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DIAGNOSTICS DE LA BAIE

SIREN 899157218Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIAGNOSTICS ET SECURISATION DE L'HABITAT

SIREN 789861515Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AQUITAINE INVESTIGATIONS RECHERCHES ET DIAGNOSTICS

SIREN 794633537Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SASU COORDINATION-DIAGNOSTICS

SIREN 825011794Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

20/09/2026

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Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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