CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 386 résultats pour « Ambre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f5edb9a9057d0d27f8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[B], maître d''uvre dans une autre entreprise, a déclaré avoir rencontré l'appelant sur le chantier les Terrasses d'Aliénor à Ambarès et que celui-ci aurait critiqué son entreprise, son patron, prétendant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e145a940b7d9cd969f8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Emmanuel MOLINA de la SELARL MOLINA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cyril AMMAR

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696b600fcdc6046d47a1584f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MS2A - ARCHITECTES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] à [Localité 5] 4/ représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour, postulant et Me AMMAR, avocat

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6711faf97603bf88a1884b8b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [Z] reprochait aussi amèrement à Mme [R] son manque de résultats.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66ff85eea4ff9ec259c09aa6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[R] a répondu qu'il regrettait amèrement cette décision, que "Le CEO d'AXA GS ne souhaitait pas du tout en arriver là, il me l'a dit de lui-même". Le fait qu'AXA n'ait pas demandé le départ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dc9a4bcd46bcddb112

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

travail, 41- Mme [X] se fondant sur les dispositions des articles L.4221-1, R.4222-1, R.4222-6, R.4222-7, R.4228-1, R.4228-10, R.4228-12 et R.4228-13 du code du travail, soutient que les bureaux amarrés

Source officielle
CA

Chambre 2 A

679334c154e6f046d26ca3fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MUTUELLE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - CAMBTP prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour plaidant : Me Caroline AMMAR

Source officielle
CA

Chambre 1-6

671b35242edfb0b58c05e927

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Patrice CHICHE, avocat plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Daniel AMAR

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Amer, Monsieur [L] lui aurait rétorqué qu'il n'y a aucun mérite à palettiser des sacs.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43200740db0008fa969d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

17 juin 1985 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 et Me Sandra AMMAR

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f16cdc6046d4709b838

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ensuite, il conteste avoir conduit un véhicule non amarré à la dépanneuse et demande à ce que l'attestation de [Q] [S] soit écartée, compte tenu de son lien de filiation et de subordination avec le gérant

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff353cdc6046d47897ffc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Pour l'application des dispositions du présent chapitre, est assimilé au navire, ou au bateau, tout engin flottant non amarré à poste fixe'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6a0e9992cdc6046d4765864e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant et par Me Florence MONTERET-AMAR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

60234a66a0c6903ab722ed51

Appel

8 février 2021

8 février 2021

Localité 8] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Florence MONTERET-AMAR

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6031dfc180b9e1b37c98adb9

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Boulogne-sur-Mer en date du 4 février 2010, Perforadora et ses assureurs ont procédé à une saisie conservatoire du navire 'Bourbon entreprise', propriété de la société 'Bourbon entreprise SNC', alors amarré

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034e8d877740d1381e9b435

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Cyrille AMAR

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd73

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Florence MONTERET- AMAR

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

F A I T S - P R O C E D U R E - D E M A N D E S : La société britannique BEACON ESTATE (CHEPSTOW) Limited est propriétaire du navire SUPERTOY amarré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

G..., avoués à la Cour assisté de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Fatima B..., agissant en qualité d'héritière de Mme A'cha T..., ARSATE CHOUIEKH N 74 SIDI AMAR MEKNES (MAROC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86b

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Martinèche 63230 SAINT JACQUES D'AMBUR Comparant assisté et plaidant par Me Z... avocat au barreau de PARIS (SCP Z... & ASSOCIES ) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME Cité Administrative

Source officielle

Page 68 sur 70

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.