la cour : Jugement rendu (e) le 06 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Encadrement No RG : 09/ 00018 Copies exécutoires délivrées à : Me Christel

X... à payer à Mme Christelle Z... la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - de le condamner aux entiers dépens.

SUR LA DEMANDE DE REMISE DES LIEUX EN ETAT DE GRENIER A USAGE DE LOCAL D'ARCHIVAGE OU BIBLIOTHÈQUE.

la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 12 octobre 2022 à 9h30, l'ordonnance suivante à l'audience du 12 octobre 2022 à 14h00, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE, Greffier

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elisabeth Ienne-Berthelot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elisabeth Ienne-Berthelot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

représenté par son père [S] [F], agissant ès qualités d'administrateur légal de ses biens, héritier de [D] [V] [T] décédé le 19 octobre 2020 [Adresse 7] [Adresse 18] [Localité 8] Représentant : Me Christelle

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bacha Baya, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence Arbellot, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

RG 24/01799 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIOW Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2024, à 15h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Christel

RG 24/01787 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIGJ Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2024, à 13h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Christel

commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Juillet deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN, Greffière

MARDI 14 JANVIER 2025 Vu la procédure entre : Mme [E] [J] épouse [F] née le 25 Février 1940 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Christelle

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU PRESIDENT DE CHAMBRE DU 25 AVRIL 2025 RG : 24/01199 2ème chambre Nous, Frank Robail, président de chambre, assisté de Sonia VICINO, greffière

ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09090 Jugement (No 10/ 08158) rendu le 08 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Sandra Christelle

trois Février deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier

Christelle, mandataire judiciaire et Mme Z...Marine, stagiaire COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction