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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00089_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

l'Agence de développement touristique de la côte d'Opale, afin de proposer un projet d'installation, dans le nord de la France, d'une base de loisirs à dominante sportive sur la thématique de la " glisse

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a192cfacdc6046d4754aa71

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 13 février 2016, consécutivement à des intempéries, un important glissement de terrain a eu lieu provoquant un nouvel affaissement du talus et d'une partie de la chaussée de la route départementale,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

660e431a0740db0008fa9599

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

D'ailleurs je lui avais glissé de consulter un médecin car je m'inquiétais pour sa santé, d'autant plus qu'il avait laissé glisser des idées noires, des idées qui n'étaient jamais sorties de sa bouche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36bde8c0355000835f6a6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il convient de retenir d'une part qu'une erreur matérielle s'est glissée dans les propositions de postes de reclassement en ce que la rémunération mentionnée était une rémunération horaire et non mensuelle

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66162bdf99851e0008f1e604

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Subsidiairement, Si la cour estimait démontré que Mme [S] a glissé à raison de la présence d'eau au sol et qu'elle n'a commis aucune faute, - dire et juger la société Servimo entièrement et exclusivement

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65449c80c71a6a83181c8bec

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

au niveau de la paroi aval) avaient été sous-dimensionnés suite à une modélisation n'ayant pas pris en compte les pondérations adaptées, et enfin une minimisation des informations liées au paléo-glissement

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a191f2ecdc6046d4752817a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Une erreur s'était simplement glissée dans le commandement de quitter les lieux délivré à vos clients, le commissaire de justice ayant repris l'intégralité de la liste des parcelles occupées sans procéder

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a226573cdc6046d47396b93

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

L'humidité sur les gants a sans doute fait glisser sa main vers le foret..'.

Source officielle
CA

5e Chambre

603202acb9acbc3ab8b1f87f

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Une fois on a commencé à mettre de l'ordre dans l'entrepôt, j'ai été gêné par les palettes au sol et j'ai fait une manoeuvre pour passer et mon chariot élévateur a glissé sur la glace et a heurté la cheville

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162bb4bf32b7c38854c30bf

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

comportement se traduisant par: - Vos critiques et contestations systématique des décisions et directives émanant de la Direction Générale de notre société et votre refus de les appliquer (1.), - Un glissement

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02609_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

fragmentation menacerait les équilibres biologiques en présence ; le secteur présente une sensibilité géologique moyenne à forte et une sensibilité géomorphologique forte, avec de véritables risques de glissements

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e7014f8faf13e2e973d75

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

défaillance des emprunteurs qui ne remboursent pas le prêt exigible depuis près de onze années S'agissant du taux d'intérêt pratiqué, l'organisme financier admet qu'une erreur matérielle s'était glissée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1c77ecdc6046d4788fa54

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La citerne a glissé, l'ensemble s'est mis en portefeuille'.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0238cdc6046d4757e0af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

1.525.000 euros et celle réalisée par l'expert judiciaire en 2019 appliquant un abattement de 25% sur la valeur vénale en raison de l'absence d'entretien, puis de nouveau 40% en raison d'un risque de glissement

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c0260

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

qu'elle verse aux débats démontrent que les précédents candidats acquéreurs étaient informés de l'occupation de la cave'; la SCI JENI a donc acquis en l'état à ses risques et périls'; Une erreur s'est glissée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e5f346e11beca089b88dd6

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ce freinage a provoqué la casse de toutes les sangles d'arrimage du contrepoids qui a glissé contre son support palan ainsi que dans le tablier de la remorque.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d85ca6d8d0f8ef69e0

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

société VELUX retient le caractère indépendant de l'étanchéité et de la fenêtre de toit, l'huissier de justice a constaté que non seulement le cadre du VELUX était plié mais qu'un morceau avait même glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68ccece1704f574775a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Exp +GROSSES le 06 AVRIL 2023 à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SCP LE METAYER ET ASSOCIES XA ARRÊT du : 06 AVRIL 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/01240 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GLIG

Source officielle
CA

Cabinet C

64b77f37d1e51905db2b1db0

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Comme le fait valoir à juste titre la CASDEN, une erreur de calcul s'est glissée dans les comptes retenus par le premier juge (4'616 384 + 45'399 423 = 50 015 807 Fcfp et non 48 015 807 Fcfp, outre 1 Fcfp

Source officielle
CA

1ère Chambre

62d79aec71d9f5effbdf2a38

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Si manifestement une erreur de plume s'est glissée à la page 25 du constat mentionnant que le lot 6 est libre de toute occupation, il est clairement mentionné à la page suivante 'Nous ressortons afin de

Source officielle

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