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6 983 résultats pour « Juliette Moret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6881bebb53f7f060d28c78ed

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Vu l'appel interjeté le 22 juillet 2025, à 11h48, par M.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6864c20231953a33f9365e91

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'affaire a été fixée à l'audience collégiale du 20 mai 2025 et mise en délibéré au 1er juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f229

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Le 5 juillet 2002, il a été nommé président directeur général de la société TREDI, filiale de la société B... Environnement. Il a également exercé des mandats dans d'autres sociétés du groupe B...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

678b453dfc3c89482d4f209c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Vincent CUISINIER membre de la SELAS DU PARC - MONNET

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

65b0b9db8d0ccf000877e485

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau de BORDEAUX substitué par Me Mathieu RAFFY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 décembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Président : Hélène MORNET

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6025ec173487dd73b0770ba1

Appel

11 février 2021

11 février 2021

Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Février 2021.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02548_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Mouret, - et les conclusions de M. Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02685_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 9 juillet 2021, le 31 mai 2022 et le 27 janvier 2023, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89942

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROGER Mathieu, avocat au barreau de Paris INTIMEE : Société CONA MICHEL SA 49, rue des Paquis GENEVE représentée par Me Christian MOREL

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0d03c25a97f0381f4b67

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 16 Juin 2011 APPELANT : [U] [K] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 3] (RHONE) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Christian MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e31a

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né en 1957 à FES (MAROC) ... 69001 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Fethi DERKAOUI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Samia A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3fd

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

20 novembre 2009 RG : 09/008278 APPELANTE : SA STANLEY SOLUTIONS DE SECURITE anciennement dénommée ADT FRANCE - SA 4 allée de l'Expansion 69340 FRANCHEVILLE représentée par Maître Christian MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e872

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e987

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

R.G : 10/05807 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Référé du 19 juillet 2010 RG : 2010r564 ch no Société METU FRANCE C/ SARL JUWADIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00072_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Par une ordonnance du 31 juillet 2024, la clôture d'instruction a été fixée au 19 août 2024, en application de l'article R. 613-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01367_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 3 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02924_20260105

Admin. Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mornet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20832_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 février et 25 septembre 2023, la société anonyme La Poste, représentée par Me Moretto, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20835_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 février et 25 septembre 2023, la société anonyme La Poste, représentée par Me Moretto, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20836_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 février et 25 septembre 2023, la société anonyme La Poste, représentée par Me Moretto, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle

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