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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
633fc2f3e633183e2ee1795f
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
633fc2f3e633183e2ee17961
63c105a6bf9fd47c90a137f9
12 janvier 2023
64a7afcc3bcaf505db696513
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
627df83b0d41e0057d43e352
12 mai 2022
627df84e0d41e0057d43e374
62da3dde2eb797effb0701fc
21 juillet 2022
63d379e4d1bc2605de4b4847
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
63d379e5d1bc2605de4b4853
3e chambre civile
65b360321d7564000872ddcb
25 janvier 2024
Nadine THUREL de la SCP GALLAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, assistée de Me Elodie DUCREY-BOMPARD de la SCP Alpavocat, avocat au barreau des Hautes-Alpes Nous, Frédéric Pillot
6348ff7063d497adffda3fb7
13 octobre 2022
Cour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87161
15 septembre 2004
situation provoque actuellement de fortes perturbations dans notre plan stratégique d'actions et place la société en péril par rapport à ses partenariats, ses contrats commerciaux, la tenue de la phase pilote
6253ca0bbd3db21cbdd89e70
6 décembre 2007
X..., qui ne peut toutefois fournir une preuve d'achat permettant d'admettre une autre origine de la motocyclette, ressort pourtant du constat que celle-ci a été acquise en 1997 par un "sponsor" du pilote
6253cdd2bd3db21cbdd94991
9 juillet 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Philippe HOYET, Président de Chambre, Gérard LAUNOY, Conseiller, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller,
Pôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079ab0
5 juillet 2022
A ce titre, vous étiez notamment en charge de : - Piloter l'activité Retail, - Piloter les ressources, notamment : o Encadrer les responsables de boutiques, o Evaluer individuellement la force
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
677e1644dbb9bd42de09fc46
7 janvier 2025
Mme [Z] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
695e2ce775782d5f060fdd50
6 janvier 2026
de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Décembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
695e30c075782d5f06103eff
695e30c875782d5f06103ffc
695e30d775782d5f06104140
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