MOYENS DES PARTIES Mme [L] [K] divorcée [Z] a créé en 2005 la société Alternative diffusion (SARL) qui, sous l'enseigne Fashion Privilège, avait pour activité la vente à distance d'articles sur catalogue

Sur le fond, la société JBG-2 fait valoir que le matériel acheté par la société TMP était un matériel standard choisi dans les catalogues de la société JBG-2 et que, dans ces conditions, conformément à

- il avait une activité d'auto-entrepreneur ayant pour activité la vente à distance sur catalogue général qu'il a mise en pause en 2013.

l'avocat de Mme [Y] a réclamé à la maison de ventes [B] la restitution immédiate des trois oeuvres de [X] et exigé la production des justificatifs autorisant la reproduction de ces oeuvres dans le catalogue

Concrètement, ce désordre ralentit les procédures de modification du catalogue dans le site, ainsi que le temps de chargement des produits, toutes démarches effectuées par la société Bridjet.

À cet égard, les appelantes produisent notamment : deux photographies extraites du catalogue du [7] de [Localité 8] de 1957 et de 1959 montrant une « slingback » à talon haut bicolore beige/noir (

pas le temps de le faire immédiatement, dans la mesure où elle souffrait de l'absence de ses collaboratrices et que la réserve décoration était pleine, qu'elle a également indiqué qu'elle avait un catalogue

des années 1960, des modèles extrêmement similaires et esthétiquement substituables étaient commercialisés et largement répandus dans l'industrie de la chaussure, ainsi qu'un modèle présent dans le catalogue

euros avait été fixée, dont les modalités d'attributions étaient déterminées en fonction des objectifs impartis à Mme [V] pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016 : - pour 50% - la remise du catalogue

[D] est clairement défini par le catalogue des missions de l'entreprise ; qu'aucune augmentation de la charge de travail de M.

[E] se plaignant du management de Mme [RG] (pièce 527) - l'entretien annuel annulé en 2015 (pièce 483) - le mail ne l'invitant pas au CODIR (pièce 661) - le catalogue 2016 où il figure uniquement au

SUV avec finitions haut de gamme, équipé de nombreuses options et accessoires, acquis suite à une commande individualisée avec choix d'options et d'accessoires et souligné que figurant au dernier catalogue

Souhaitant profiter du rachat par le Groupe ORAPI d'une autre société spécialisée dans le domaine de l'hygiène et ainsi de mutualiser les compétences, nous devions intégrer au catalogue ORAPI EURODEC une

première quinzaine du mois de décembre 1975 ; qu'enfin la feuille de production de ce disque, nécessairement antérieure au master et à sa commercialisation, porte la date du 23 octobre 1975 et que le catalogue

Que leur pièce 258 est intitulée « Commentaires signature [I] sur 'uvres socio-politiques » Que leur pièce 139 est intitulée « page 291 in catalogue du Centre [A] 2008 » Que leur pièce 258 a été

la locataire, qui employait une dizaine de salariés, exerçait trois types d'activités principales : - la prospection à l'étranger et notamment en Asie, - l'édition de livres d'Art : édition de catalogues

les tableaux vendus à [L] [ZD], l'appellation et le prix ('300") figurant à l'identique sur une page du registre ou agenda du marchand daté du 29 avril, ces deux documents figurant dans l'extrait du catalogue

sont pas susceptibles de contrefaçon, lui occasionnant un préjudice qu'il convient d'évaluer à la somme de 420.000 euros, - ces faits fautifs ont porté atteinte aux investissements (édition d'un catalogue

LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, La société Charly Acquisition Limited, société de droit de Nevis qui exploite un catalogue

LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, La société Charly Acquisition Limited, société de droit de Nevis qui exploite un catalogue