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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
642e76128b510604f5bc2055
5 avril 2023
5 avril 2023
Le 31 décembre 2018, la société ADIVA a procédé à un virement de 1 513,92 euros sur le compte personnel de la salariée.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6780bad3f25437b69df75a94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société ADIDAS fait valoir que l'appelante ne lui a pas transmis ses conclusions dans le délai de deux mois de la saisine de la cour. Mme [Y] [E] n'a pas conclu sur incident.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162cf788b4dc27576e7b7e7
13 janvier 2010
13 janvier 2010
(10% - 15.639,20 €) et condamné ADIM et MW Architecture à payer les sommes correspondantes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00784_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par suite, la fin de non-recevoir soulevée par l'ADILEE doit être écartée. Sur le bien-fondé du jugement : S'agissant de l'intérêt à agir de l'ADILEE : 4.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554aa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
2ème CHAMBRE CIVILE ------------------------ Monsieur [N] [E], Madame [G] [F] [L] C/ Société Anonyme AXA FRANCE IARD, SARL ADIB, S.C.I.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00927_20260202
2 février 2026
2 février 2026
La société Adil, dont Mme C... assure la gérance et détient avec son époux l’intégralité du capital, exerce une activité de contrôle technique de véhicules.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491e
4 juin 2020
4 juin 2020
Par acte d'huissier du 8 janvier 2018, l'ADIE a fait assigner Mme L... devant le tribunal d'instance de Blois en paiement du solde du prêt.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e40c25a97f0381f53f7
30 janvier 2014
30 janvier 2014
pour la même entreprise utilisatrice, la société BORIE MANOUX, mais à partir de différents entreprises de travail temporaire (sociétés MANPOWER, VEDIORBIS, SENOR, VELTA, Francintérimaire Sud Ouest et ADIA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00031_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile Guillaumet et l'association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) ont demandé au tribunal
Source officielleChambre 4-4
6364b9fee405357f749ea408
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens L'ADIJ succombant sera condamnée aux entiers dépens de l'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fad
2 février 2015
2 février 2015
C/ Adil Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00121_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 1er mars
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c785
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En outre, elle précise que des négociations sur le règlement de la créance ADIE étaient en cours au jour de la sauvegarde.
Source officielleChambre 1-7
69f2ed78cdc6046d470d5127
29 avril 2026
29 avril 2026
D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00668 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPP5U Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/ M91 Affaire : Mme [C] [L] Représentant : Me Miloud ADDA
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9298d
30 octobre 2015
30 octobre 2015
Vu l'ordonnance rendue le 28 Octobre 2015 à 17H28 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de -Adil Y...
Source officielleChambre 3-3
6789fa590c7dc206c9eb7f6b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu les conclusions d'incident signifiées par RPVA le 6 décembre 2024 de l'ADIE tendant à s'en rapporter sur la recevabilité de l'appel et débouter M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01675_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 2 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Foix a délivré à la société en nom collectif Adour Développement Industries et Commerces (SNC ADIC
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60362f2d601ac491900bbe2e
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Enfin, lors de son introduction en bourse à la fin de l'année 1995, Adidas était valorisée à 11 milliards de francs.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00500_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
B, - et les observations de Me des Cars, avocat de la société ADIM Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00501_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
société ADIM Paris Île-de-France.
Source officiellePage 7 sur 41