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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AULIBE-ISTIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 INTIMES Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 7] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 11] représenté par Me Nathalie CHEVALIER
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdae5c134257e7908253c68
10 mai 2019
10 mai 2019
Représenté par Me Karim CHEBBANI de la SELARL CABINET CHEBBANI, avocat au barreau de TOULOUSE, postulant et par Me Pierre ROBIN de la SELARL R&R, avocat au barreau de PARIS, plaidant
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b31
15 avril 2024
15 avril 2024
judiciaire de NANCY, R.G.n° 22/00098, en date du 27 mars 2023, APPELANT : Monsieur [C] [T], exerçant en son nom personnel sous l'enseigne HARMONIE, domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d14
13 janvier 2016
13 janvier 2016
APPELANT : COMMUNE D'OTA prise en la personne de son Maire, Monsieur Pierre Paul Y...demeurant et domicilié en l'Hôtel de ville de la Commune Mairie 20150 PORTO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf58f2cdc6046d47f3406b
2 avril 2026
2 avril 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Septembre 2024-Juge de l'exécution de [Localité 1]- RG n° 24/00671 APPELANTE Madame [F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie CHEVALLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e3
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Jean Michel DAUDE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Alexandre GODEAU, membre de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af17d
9 octobre 2020
9 octobre 2020
[M] [K] Né le [Date naissance 8] 1965 au [Localité 13] De nationalité française Exerçant la profession de galeriste Demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Alexandre DUPREY, avocat au barreau
Source officielleChambre BAUX RURAUX
696a856ecdc6046d478ef463
15 janvier 2026
15 janvier 2026
au profit de la Caisse d'épargne allemande, la SCI CAGG ayant été condamnée en sa qualité de caution de la société Trivisio Ltd (représentée également par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c06
5 novembre 2020
5 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI La SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU
Source officielleChambre Sociale
65b367e08c0355000835f4bd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SELARL CHEBBANI, avocat au barreau de TOULOUSE ET INTIMÉE : Madame [O] [E] née le 27 Mars 1973 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Carole CHARRIER, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e1f
18 février 2021
18 février 2021
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Alexandre GODEAU
Source officielle3e chambre civile
679331db31df9338379d2829
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de nationalité Américaine [Adresse 7] [Localité 1] et Monsieur [M] [E] né le 02 Janvier 1955 à à [Localité 8] (BELGIQUE) de nationalité Belge [Adresse 6] [Localité 1] Représentés par Me Alexandre
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7cdf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 8] représenté par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Alexandre SPINELLA, avocat
Source officielleChambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b67c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU la SCP HERRAULT, CROS la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES Me Sandrine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb4be405357f749ea91b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[C] née le 05 Décembre 1969 de nationalité Française Profession : Agriculteur, demeurant [Adresse 12] Madame [A] [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représentées par Me Alexandre
Source officielle1ère ch. civile
62736afda58162057dac68eb
4 mai 2022
4 mai 2022
EXPROPRIATION DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00003 Juge de l'expropriation de Rouen du 03 novembre 2020 APPELANTE - PARTIE EXPROPRIÉE : Madame [O] [V] née le 02 août 1982 à LE HAVRE 17 rue Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
69d73db4cdc6046d479ba79f
8 avril 2026
8 avril 2026
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/05832 APPELANT Syndicat Des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, Madame [U] [V] Demeurant : [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a11367bcdc6046d47a61bd7
22 mai 2026
22 mai 2026
[S] [G] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE S.A.S. [1] venant aux droits de la SAS [2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandre DUPREY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdac678375d8e58a6a428ce
23 mai 2019
23 mai 2019
[U] [L] et [X] [Z][Z] [W] [Adresse 2] [Adresse 3]) Représenté par Me Jacques-Alexandre GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0122 Assisté par Me Jacques-Alexandre GENET
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d60a
2 février 2011
2 février 2011
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 novembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePage 7 sur 10
CHEVALLIER, Warren Alexandre
09/06/2026
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Chevallier de la Condamine, Alexandre
02/04/2026
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CHEVALLIER, Antoine, Alexandre
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
08/03/2026
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CHEVALLIER, Alexandre Christophe
22/10/2025
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Alexandre Gros-Chevallier
07/08/2025
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