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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2147c7caf29d4c4f8b
3 avril 2025
3 avril 2025
par Me Gérald Vairon, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué INTIMÉE Commune d'[Localité 3], agissant par son maire en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric Devaux
Source officielleChambre Sociale
644cb4e156c9f0d0f8b6f0df
28 avril 2023
28 avril 2023
postulant, et Maître Julien DEMAEL, de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocats au barreau de MULHOUSE, avocat plaidant INTIMEE Madame [V] [R], demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa294ca34ad10008581b88
18 janvier 2024
18 janvier 2024
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b39dcdc6046d4719d0fa
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA, ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163874a947dd77ae6de0408
25 novembre 2010
25 novembre 2010
n° 05/11175 APPELANT Monsieur [EI] [YC] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de BOBIGNY, toque : PB 131 substitué par Me Alexandra
Source officielle4e chambre
62833c575a52a8057d991967
16 mai 2022
16 mai 2022
Né le 15 Août 1980 à [Localité 7] (92) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Luminita PERSA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.77, et Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
62d64985aa6a2f06030d269d
21 avril 2022
21 avril 2022
MICHELET AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 20 rue André DESSAUX 45409 FLEURY LES AUBRAIS représentée par Me Thierry CARON, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee3f4ac6088318da11e1
3 novembre 2023
3 novembre 2023
- signé par Valérie Guillaudier, conseillère faisant fonction de présidente et par Alexandre DARJ, greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a527
20 décembre 2006
20 décembre 2006
exerçant sous l'enseigne "MMC" demeurant ... 34270 ST JEAN DE CUCULLES représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Alexandre LEROUGE, avocat au barreau de BETHUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90235
5 février 2013
5 février 2013
né le 23 Août 1971 à PARIS (75014) ... 35510 CESSON SEVIGNE Rep/ assistant : Me Sandrine ALEXANDRE-LE YONDRE, (avocat au barreau de RENNES) INTIMÉE : Madame Véronique Y...épouse DE X...
Source officielle12e chambre section 2
6035609436e7348875bb8348
3 mai 2016
3 mai 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93245
3 mai 2016
3 mai 2016
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre civile Section 2
64379d809477fe04f5cc6326
12 avril 2023
12 avril 2023
ARRÊT DU DOUZE AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [I] [Z] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre
642d1452cb8fa004f57da0fb
4 avril 2023
4 avril 2023
1974 à [Localité 13] (25) demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Anne Virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Représenté par Me Alexandre
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9b291ffd67cd894d638
26 juin 2018
26 juin 2018
Alexandre A... a été engagé par la SAS Debeaux, en qualité de conducteur poids-lourd, à compter du 4 mai 1981. M. A... a été convié par l'intermédiaire de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f54b
26 avril 2024
26 avril 2024
1966 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
696b6320cdc6046d47a19470
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[U] [F] (Référent technique contentieux) en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [C] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandra MOUGIN, avocat au barreau de BELFORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212c
12 février 2015
12 février 2015
grande instance de NÎMES en date du 21 octobre 2008 APPELANTES : SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au dit siège social 14 Bd Marie et Alexandre
Source officielleChambre 1-3
5fda397b72cdf87fb894e9b2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
18235 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBJOS [K] [C] [D] [J] épouse [C] C/ SARL MAISONS AVENIR TRADITION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexandra
Source officielle11e chambre
5fd99ed7dfb0689189f8504c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Décembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 13/00271 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL R & R Me Alexandra
Source officiellePage 7 sur 15