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1 136 résultats pour « Anne SAINT GENOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e35c

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 14 Juillet 1968 à BESANCON (25000) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON * * *

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf9

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

du divorce dans les rapports entre les époux, en ce qui concerne leurs biens, au 22 février 2006, - donné acte aux parties de leur accord pour le partage par moitié du prix de vente de la maison de SAINT-GENIS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX03150_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

rattaché au centre hospitalier de Libourne où, après une radiographie, une réduction des luxations du genou et de l'épaule gauches a été réalisée après sédation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa1

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

X... se plaignant de douleurs aux genoux, concernant le port de charges lourdes et les génuflexions répétées.

Source officielle
CA

3ème chambre A

644b63a2c51457d0f882dd25

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 23 novembre 2017, la Caisse de Crédit Mutuel de Saint Genis Ferney (ci-après le Crédit Mutuel) a consenti à la SASU Greek Food Trading (ci-après la société Greek

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02329_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

S'agissant des dépenses de santé : 6.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

660cf2707c1ccb0008628fe5

Appel

1 avril 2024

1 avril 2024

, puisque ledit rendez-vous médical avait trait à un membre supérieur et non pas à un genou.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858d4cdc6046d4718cce0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

gauche tenant à l'entorse du genou subie en 2001 par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6fd

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 28 Mars 1938 à LYON (69002) ... 69230 SAINT-GENIS-LAVAL représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a9d39805566a2f16fd8805

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

droit à type d'instabilité, avec également des sensations de blocages au niveau de ce genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8eceb

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

né le 21 Janvier 1962 à SAINT JEAN DE BOURNAY ... 69230 SAINT-GENIS-LAVAL représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Christophe PIAUX, avocat au barreau

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02553_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

S'agissant des dépenses de santé futures, Mme B soutient que l'accident rend nécessaire la pose prématurée d'une prothèse du genou gauche comme le conclut le Dr E, chirurgien traumatologique anglais, dans

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6719e5175857dd64cbdaa6e0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ainsi les troubles de l'équilibre allégués et les douleurs au genou droit n'ont pas été rattachées par l'expert de façon directe et certaine à l'accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77e

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

A la suite d'une opération des genoux, elle a passé la visite de reprise le 13 juin 2006.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63c10970bf9fd47c90a13c06

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'imputabilité à l'accident de la pose de la prothèse de genou droit Le tribunal a considéré que l'intervention chirurgicale de pose d'une prothèse du genou droit réalisée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d0b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[E] aurait ressenti une douleur derrière le genou gauche », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi par le docteur [S] le 4 septembre 2015 et faisant état d'un « trauma genou gauche

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be036a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

droit par prothèse totale du genou.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

67f8aa993b6868ad1f983786

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Pathologie : gonarthrose genou gauche qui a été opéré 2 fois (2006 et 2007).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9116a

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Il mentionne : « Entorse du genou droit » Arrêt de travail jusqu'au 11 septembre 2006. La Caisse a décidé une prise en charge d'emblée le 26 septembre 2006.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64534cc737f394d0f8f6662a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

cicatrices punctiformes d'arthroscopie au niveau du genou; - diverses cicatrices au niveau abdominal.

Source officielle