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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 10
5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6
11 février 2019
11 février 2019
Demeurant Les Denisots 89170 LAVAU né le [...] à PARIS Monsieur Antoine I... Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f293
7 mars 2012
7 mars 2012
TRESORERIE POLE CONSIGNATION COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Antoine X... ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP BERNARDOT-TIRET, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Vincent X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156c
14 mai 2014
14 mai 2014
Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90d
9 mars 2011
9 mars 2011
DIRE DROIT APPELANTS : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 9 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
DONNANCE DE REFERE 10 Juillet 2015 Madame Nathalie Xc/Madame Philippe Y
6253cd24bd3db21cbdd92647
10 juillet 2015
10 juillet 2015
c/ Madame Philippe Y... es qualité de mandataire liquidateur de Mme Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c5
4 avril 2012
4 avril 2012
né le 02 Décembre 1942 à BUSTANICO (20212) ... 20212 BUSTANICO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ac
24 septembre 2007
24 septembre 2007
MADRANGE c / Marc-Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5e
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE. Conseiller : Madame Bérengère VALLEE. Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c5
9 septembre 2015
9 septembre 2015
née le 30 Juillet 1953 ... 20111 CALCATOGGIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f053
27 janvier 2012
27 janvier 2012
assistée de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 1731 du 09/ 06
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04f
25 janvier 2012
25 janvier 2012
X...de l'ensemble de ses demandes, - condamnant Monsieur Antoine X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93527
22 septembre 2016
22 septembre 2016
JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SAS NEXTIRAONE FRANCE prise en la personne de son representant légal domicilié en cette qualité audit siège 10 Rue
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
née le 15 Décembre 1976 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da73
30 mars 2011
30 mars 2011
CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S.A.R.L SOYA Prise en la personne de son représentant légal en exercice 27 Rue Fesch 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32a
29 juin 2011
29 juin 2011
Par acte sous seing privé du 6 juin 2007, Monsieur Claude René Antoine X...s'est porté caution solidaire de la société pour une durée déterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb
1 septembre 2011
1 septembre 2011
née le 08 Juin 1970 à VILLENEUVE D'ASCQ (59650) demeurant ...EN WEPPES représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Jacques-philippe LAMMENS, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818c
1 mars 2006
1 mars 2006
JOBIN (avoués à la Cour) Rep/assistant : Me Philippe MARIA (avocat au barreau de GRASSE) Y... Rep/assistant : la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ae
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Philippe Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Laëtitia Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0f
11 janvier 2012
11 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Antoine X...
Source officiellePage 7 sur 86
D'antonio, Thomas Philippe Antoine
30/07/2026
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CAILLE, Thomas, Antoine, Philippe
28/07/2026
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PHILIPPOT, Dylan, Antoine, Henry
26/07/2026
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ZUCCARELLI, Philippe, Marcel, Antoine
26/07/2026
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EXPOSITO, Florentin, Jean-Philipe, Antoine, Denis, EXPOSITO
17/07/2026
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