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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
5fdc732d9a071196c7936299
22 novembre 2018
22 novembre 2018
La société JILL ne fait pas partie du même secteur d'activité que les autres sociétés du groupe notamment les sociétés AUBERT et [...] qui exploite les magasins AUBERT en Suisse.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabd
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/ 05220 AFFAIRE : Meriam X... C/ Société A. I. F 92, prise en la personne de son Président Mr Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab753e36bfc00008d68d9d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Cet examen ne révèle aucune autre difficulté relativement au tendon et fait part d'une petite infiltration au contact de l'insertion de l'aponévrose plantaire superficielle sur son versant médial traduisant
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT, présidente de chambre, Monsieur Marc MEYNIAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b3
13 mai 2014
13 mai 2014
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Gisèle X...veuve Y... ... 29770 AUDIERNE non comparante représentée par Me GARET, avocat au barreau de QUIMPER ET : L'UDAF DU FINISTERE CS 82927 29229 BREST
Source officielleRéférés
6688de15676b73dd81b96d34
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[U] [S] et la société MCS, chacun à 1/3 du préjudice subi par le Syndicat de copropriétaires du Château de Saint-Aubert ; - condamné in solidum M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », a demandé
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02915_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 juin 2022, la société par actions simplifiée unipersonnelle Mys Prod, représentée par Me Memial, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance
Source officielleChambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67342
24 avril 2025
24 avril 2025
Le juge a retenu que l'expert a mentionné que l'effraction orbitaire avait été à l'origine d'un hématome lui-même dû au saignement en relation avec l'atteinte du muscle médial droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c8
8 mars 2011
8 mars 2011
D... a attesté « de la présence de Manon et de Jonathan Y... chez leur mère... à Audierne, dans la période de mai à septembre 2008 » M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac29
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2008.
Source officielleChambre 4-5
6364ba29e405357f749ea4e2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 19/12473 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWHF [G] [B] C/ Mutualité MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM Copie exécutoire délivrée le : 20/10/22 à : - Me Christophe MEYNIEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69e1c73acdc6046d4788f592
16 avril 2026
16 avril 2026
Localité 2] Représentée par Me Annabelle Sevenet, avocat au barreau de Paris, toque : C2353 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe Meyniel
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04239_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
l'intérêt historique et mémoriel des lieux, ni cette circonstance, ni celles liées à l'annulation de la délibération du 24 février 2016 en tant qu'elle avait trait à l'emplacement réservé afin de bâtir un mémorial
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87744
5 avril 2005
5 avril 2005
Maître AUBERT, ès qualités, conclut à la confirmation du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
6 mars 2012
. ; - Décerner acte à Mme Y... de ce qu'elle entend à ce titre mandater Maître Z..., Notaire à la résidence d'AUDIERNE ; - débouter M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02965_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu la décision du 2 janvier 2025 par laquelle la conseillère d'Etat, présidente de la Cour, a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente de la 7ème chambre, pour régler par ordonnance les requêtes entrant
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fae37603bf88a18849e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
C] [G] majeure protégée, représentée par Mme [E] [M], tutrice selon décision du Juge des tutelles du TI d'Evreux en date du 27 juin 2018, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a1
7 février 2006
7 février 2006
AUBERT & DUVAL ALLIAGES et l'octroi de dommages et intérêts et des indemnités de rupture.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3b
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2008.
Source officiellePage 7 sur 142