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9 678 résultats pour « Badr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa0

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, la société Demathieu & Bard demande à la Cour de : " RECEVOIR l'appel de la société DEMATHIEU & BARD et le

Source officielle

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Annonces BODACC3 789 résultats

Journal officiel
Radiations

BEN ALI, Badreddine

SIREN 842151649Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

03/09/2026

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Créations

BADRIANE, Kamaria

SIREN 109127381Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

03/09/2026

Voir →

Radiations

AHMEDI, Badran

SIREN 953602893Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

03/09/2026

Voir →

Créations

Boutharouite, Badre

SIREN 109076505Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

02/09/2026

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Modifications diverses

BADR, Moustafa

SIREN 928974468Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

31/08/2026

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CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CONSEILS PERSPECTIVES représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c497

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Non comparante, représentée par Me TASSEL-BENCHABANE remplaçant Me Michèle SENGELEN-CHIODETTI avocats au barreau de COLMAR INTIMEE : VILLE DE BARR, prise en la personne de son représentant légal,

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY01694_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

Par mémoire enregistré le 9 septembre 2024, la société Demathieu Bard Bâtiment Sud-Est se désiste de ses conclusions.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68676bdafdaf41a8356be673

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BTSG² Copie exécutoire délivrée le : 3 Juillet 2025 à : Me Pascal ALIAS Me Sébastien BADIE Me Philippe MILLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

2ème chambre

69df1d88cdc6046d47477fa1

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES C/ S.E.L.A.S. EGIDE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d07fa3a395142d55c2e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[P] [E] et pour associé majoritaire une société dénommée Baer Sarl qui détient plusieurs autres filiales et fait elle-même partie d'un groupe plus large de sociétés.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d309477fe04f5cc625a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

APPELANTS Monsieur [N] [R] né le 12 Mars 1963 à MARSEILLE, demeurant [Adresse 11] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfdb

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Condamne la Société DEMATHIEU et BARD à payer à l'U. S. C. G.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

635236798c924eadffcc4693

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Au moment de l'intervention, celui-ci était derrière le bar du stand en train de servir la clientèle. [...] il a ajouté qu'il était présent tout le temps du salon en tant que bénévole. [...]

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe57cdc6046d4757880a

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

EARL [D] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal BROCHARD, avocat au barreau

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00852_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mars 2022, la société Ferme Eolienne des Champs de Baudres, représentée par Me Guiheux, demande à la cour : - d'annuler la décision du préfet

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CA

2ème CH - Section 1

5fd940f11c0e822756a68b5f

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Show Case' [Localité 9] Monsieur [Z] [K] Né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 14] (Pyrénées-Atlantiques) de nationalité Française [Adresse 12] 'bar Show Case' [Localité 9] Représentés

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CA

1ère Chambre

69df1e12cdc6046d47479afe

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

ENCORE PLUS SUBSIDIAIREMENT -JUGER que la société BADA BUREAU a failli dans sa mission de maîtrise d''uvre, En conséquence': - JUGER la société BADA BUREAU seule responsable des éventuels préjudices

Source officielle
CA

4e Chambre A

61629f7235a5d4e0c2ddc9d2

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

FOND DU 15 MARS 2013 N° 2013/115 Rôle N° 12/07491 SCI DANSAPAV C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e3790cf18708e2e904b000

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

La SAS Demathieu et Bard Construction reproche à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816770a9accd9695a4345

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

CTB ALAIN LAURENT Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES Représentant : Me Colette

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CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb4

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

COMPARANT, concluant par la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS C...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02878_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

C, brigadier-chef à la brigade des accidents et des délits routiers (BADR), unité au sein de laquelle la requérante a été affectée de 2010 à 2012 et de nouveau à compter de janvier 2017. 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b40a

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE PETIT BARD,

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