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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
671740786a24f8a713323c69
21 octobre 2024
21 octobre 2024
inexécution Décision attaquée : n° F 21/05031 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 19 Juillet 2022 Appelant : Monsieur [W] [L] [B], représenté par Me Sophie BARBERO
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
-B..., rejeté la demande de sursis à statuer formée par Mesdames Adèle X...Barbara et Micaela Maria Y..., Messieurs Maxime et Gabriele Giuseppe Y..., débouté Madame Yvonne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme Aurélie Y... Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants C/ Mme Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae8
2 octobre 2014
2 octobre 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c47
6 novembre 2014
6 novembre 2014
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal SARDA, Présidente et Madame Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239d
7 mai 2015
7 mai 2015
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre, et Mme Christine BARBEROT
Source officielleRétention Administrative
695e282875782d5f060f6372
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LE PREFET DE LA MEUSE, appelant, représenté par Me BARBERI, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebd
11 décembre 2006
11 décembre 2006
BARBEROT, Conseiller à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de N. VOURIOT, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ad
21 décembre 2018
21 décembre 2018
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad9
1 octobre 2013
1 octobre 2013
G : 12/ 08800 Mme Barbara X... C/ Mme Jadwiga X... Mme Françoise Y...
Source officielleRétention Administrative
6868b5159508abe8512045e8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LE PREFET DU BAS RHIN , appelant, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision -
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebb
11 décembre 2006
11 décembre 2006
BARBEROT, Conseiller à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de N. VOURIOT, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9393e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, et Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a82
10 mars 2017
10 mars 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c54
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président de chambre, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par, Mme Christine Barberot, conseillère
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02383_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Côté Sud Immobilier, représentée par Me Barbaro, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c6
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02753_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 novembre 2023 et 4 avril 2025, Mme Helou, représentée par la SELARL Maître Barbaro et associés, agissant par Me Barbaro, demande
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75d7
4 avril 2024
4 avril 2024
contentieux de la protection du tribunal judiciaire PARIS - RG n° 21/002491 APPELANTS Monsieur [D] [C] né le 25 Septembre 1967 à Azazga (99) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sophie BARBERO
Source officielleChambre Commerciale
68fb977f11af6ba0065f3a1b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[R] [G] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.
Source officiellePage 7 sur 217