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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
5fd9ad4e359a4da1e11d5877
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Compte tenu du retard accumulé par la société Beaudin/Chateauneuf et du non-respect du planning de chantier et du contrat de sous-traitance REF ST 3671 du 25/07/13, nos matériels et effectifs ont dus être
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c16
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE Association ASSISTANCE 2000 77 Rue Melvil Loncourt 97100 Basse-Terre Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître BEAUBOIS, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62833c235a52a8057d991827
16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANTE Madame [J] [L] 1611, Résidence Kachiman Morne à Jules 97119 VIEUX-HABITANTS Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH (bénéficiaire de
Source officielle5ème CH (référés)
67134bda208351cec65864e9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, avocat postulant DEFENDERESSE AU REFERE : Madame [V] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chantal BEAUBOIS
Source officielle2ème Chambre
65a8d296e12c85000874aebe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
euros à titre de dommages et intérêts et celle de 3 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la société Atticora à payer au SIVOM du [Localité 9] et de Beaumon
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92901
28 septembre 2015
28 septembre 2015
X... étant présent et l'Eurl PROTEK SECURITE étant représentée par Me JABOULEY-DELAHAYE substituée par Me BEAUBOIS, rendait une ordonnance aux termes de laquelle l'appelant disposait d'un délai de trois
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
toque : P0214 SCP WARGNY KATZ & ASSOCIES prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège No SIRET : 423 357 995 intimée provoquée ayant son siège au 5 rue Beaujon
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94758
16 septembre 2019
16 septembre 2019
Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : Compagnie d'assurances GFA CARAIBES [...] signification de la déclaration d'appel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01859_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les pièces du dossier, en particulier les seuls certificats de suivi au sein de l’unité de traitement ambulatoire des maladies addictives de l’hôpital Beaujon, ne permettent pas d’établir qu’à la date
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6520f626bb275d83183a3cab
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2021 rendue par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/346604 APPELANTE La SOCIETE DIVITIAS CONSEIL ET PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice BEAUPOIL
Source officielle1re chambre civile
67189491d8ceca1cd7019006
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[X] justifie demeurer au [Adresse 2] à [Localité 5] depuis l'été 2021, et verse à cette fin aux débats l'acte de vente de son ancienne propriété beaunoise daté du 19 juillet 2021.
Source officielle1ère Chambre
615e0dc0c25a97f0381f4f4a
18 novembre 2014
18 novembre 2014
[Adresse 3] [Adresse 3] représentée par ses co-gérants Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c13
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE Association ASSISTANCE 2000 77 rue Melville Blancourt 97100 Basse-Terre Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître BEAUBOIS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f773
22 mai 2012
22 mai 2012
général : 11/23380 Décision déférée à la Cour : sentence du 12 avril 2011 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG no 740/213789 DEMANDERESSE AU RECOURS Selarl ASIALLIANS 38 rue Beaujon
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdcac40aa805a7864cae
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Cet acte précisait que des plantations en vigne d'appellation d'origine contrôlée « [Localité 12] », avec des plans de vigne « Pinot [Localité 10] » dits « Beaunois », avaient été effectuées par la preneuse
Source officielle5ème CH (référés)
69fad4a0cdc6046d47c0112e
29 avril 2026
29 avril 2026
départage de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 28 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 24/34 DEMANDERESSE AU REFERE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Chantal BEAUBOIS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00085_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
ressort pas des pièces du dossier qu'elle aurait validé sa première année de brevet de technicienne supérieure (BTS) " Tourisme " et son inscription à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Beaujon
Source officielle1ère Chambre section B
63d229b19b3c8605deec1d9a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Il a indiqué avoir déjà été hospitalisé en milieu spécialisé durant 4 jours en 2011 en suite d'un litige prud'hommal dans le cadre de la succursale dont il était manager au Centre commercial de la Beaujoire
Source officielle1ère chambre civile B
615e0db0c25a97f0381f4ee1
27 janvier 2015
27 janvier 2015
l'organisme gestionnaire du régime en cause, - déclarer de même que l'organisme AG2R a été choisi sans possibilité offerte à d'autres organismes de se positionner sur le marché et ce malgré l'arrêt Beaudout
Source officielle1ère Chambre
6965f6aacdc6046d471c940e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
judiciaire de NANCY, R.G.n° 21/00314, en date du 26 juin 2024, APPELANTS : Monsieur [H] [U] né le 02 Juin 1958 à [Localité 6] (30) domicilié [Adresse 2] (LUXEMBOURG) Représenté par Me Guillaume BEAUDOIN
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