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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246a
28 mai 2015
28 mai 2015
C/ Benjamin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93164
15 avril 2016
15 avril 2016
Benjamin X... et M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65af6d90b6c6260008b53328
22 janvier 2024
22 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° Chambre : N° Section : N° RG : 20-000653 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin LEMOINE, Me Jean-christophe CARON
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89093
6 mars 2007
6 mars 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleETRANGERS
65b36e1b8c0355000835f7af
24 janvier 2024
24 janvier 2024
prolongation du maintien au centre de rétention de : [V] [K] né le 27 Février 2000 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/01/2024 à 11 h 35 par courriel, par Me Benjamin
Source officielleETRANGERS
669f477db8a2ee2bca84af4a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Troufléau Clémence , avocat au barreau de LILLE, qui substitue Me DARROT Benjamin
Source officielleTARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a1442
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il a précisé que seule sa proposition du 4 avril 2024 permettrait de lever l'injonction et de revenir à une logique d'accompagnement.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alexandre et Benjamin B et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f0021612
22 octobre 2025
22 octobre 2025
à partir du logiciel Kaliti, qui, au regard de photographies et des plans de l'immeuble, liste des réserves en leur imputant le statut suivant : levées, non levées ou refusées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349a
31 août 2016
31 août 2016
MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0da
16 avril 2010
16 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BENJAMIN, conseillère Mme DERYCKERE, conseillère Les parties ont été avisées de
Source officielleETRANGERS
6788a092a1dbfbd5d79cd55a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
prolongation du maintien au centre de rétention de [G] [B] né le 09 Octobre 1987 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 10 janvier 2025 à 16 h 20 par courriel, par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e143
11 juin 2010
11 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère Les parties ont
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f8a5daec820a3a2a05e8e6
10 avril 2025
10 avril 2025
[M] [L] né le 01 février 1993 à [Localité 1], de nationalité algérienne se disant à l'audience né le 02 février 1993 RETENU au centre de rétention : [2] 1 assisté de Me Benjamin Bohi, avocat de
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde4
21 janvier 2009
21 janvier 2009
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Laurent LEVY, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre
64ae4b34a1775905dba3bcf4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
GLOAGUEN de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST Madame [O] [G] épouse [U] née le 16 Août 1965 à [Localité 10] (29) [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin GLOAGUEN
Source officielle17e Chambre
61625c92d64a6b1f514876fe
19 novembre 2013
19 novembre 2013
LA SOCIETE DE REALISATION EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS C/ [I] [S] [N] Grosse délivrée le : à : Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3c
15 décembre 2016
15 décembre 2016
né le 11 Mai 1964 ... 34070 MONTPELLIER représenté par la SCP LEVY , BALZARINI, SAGNES, SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A AXA FRANCE IARD représenté par son représentant légal en exercice
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd0
14 septembre 2017
14 septembre 2017
GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 12/00824 APPELANTS : Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Benjamin
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35357
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ENTRE : Madame [B] [S] née le 09 Septembre 1990 à ST LIZIER (09190) [Adresse 3] [Localité 4] Appelante non comparante, représentée par Me Yves BENJAMIN, avocat commis d'office, ET :
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