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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
MANPOWER FRANCE créée en 1957, sous le nom de MAS, est une filiale des sociétés MANPOWER INC, société de droit américain, et MANPOWER LTD, société de droit anglais.
Source officielle12e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VERSAILLES CHATEAU RCS Antibes n° 449 235 324 [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-5
5fdb8618a8555664970115d6
28 février 2019
28 février 2019
substituée par Me Philippe DUTERTRE, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [Q] [M] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sarah GUILLET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Maud BERTRAND
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00762_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
comptabilité ; - les factures émises au titre de l'exercice clos en 2014 par la société Powerling, qui correspondent à des prestations de prospection commerciale et de rédaction de site internet en anglais
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0fcb8dca058e3e7ee6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
L'expert indique qu'il s'agit de fissures de retrait qui se sont développées au droit des points singuliers de la façade (angles des baies, niveau des planchers, raccords de coffrage.)
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01294_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Ruellan, représentant M. et Mme F.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93108
1 avril 2016
1 avril 2016
Représenté par Me Bertrand CALAIS, avocat au barreau de MEAUX Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Monsieur Thierry Y...né le 25 Mai 1965 à CAUDEBEC LES ELBEUF
Source officielle4ème Chambre
6274bd522799a9057d5dd26b
5 mai 2022
5 mai 2022
La société [I], société de droit anglais, dont M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02262_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ".
Source officielleChambre 2-4
627368fea58162057dac6574
4 mai 2022
4 mai 2022
Madame [C] [N] mineure, représentée par son père, Monsieur [F] [N], adinistrateur légal, venant au droit de Mme [X] [SV] épouse [N] décédée née le 12 Avril 2009 à Cannes, demeurant 1 Avenue des Anglais
Source officielle1ère Chambre
6305bf3836772dc563366372
23 août 2022
23 août 2022
INTIMÉE : La société BLOT IMMOBILIER 44, SARL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
22 novembre 2016
PARLEANI GAZAGNES Avocats à la cour - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent PARLEANI de l'AARPI AMADIO PARLEANI GAZAGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 Assistée de Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92a
31 juillet 2008
31 juillet 2008
la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège à Motu Uta, BP 9170 Motu Uta ; Intimée ; Représentée par Me Marie-Josée LEOU, avocat postulant au barreau de Papeete et Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92f
2 février 2011
2 février 2011
BERTRAND (avocats au barreau de MONTPELLIER) SARL NEOPTEC TECHNIQUE prise en la personne de son représentant légal 350 rue Alfred Noebl 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP MAXIME BERTRAND-DENIS
Source officielle14e chambre
5fdbc03b1cd6af9f4e87941e
31 janvier 2019
31 janvier 2019
à la cour : Ordonnance rendue le 09 Mars 2018 par le président du tribunal de commerce de NANTERRE N° RG : 2018R00106 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdc1015be9683340f318c38
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Représenté par Me Bertrand B..., avocat postulant et plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : E0210 SARL SOCIETE COMMERCIALE D'INVESTISSEMENTS SARL SIRET n°308 235 118 00038 prise en la personne
Source officielleChambre civile 1-5
6960aad1cdc6046d47b74a92
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Bertrand MAUMONT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI EXPOSE DU LITIGE La SAS [T] a pour activité l'organisation d'événements internationaux de prestige
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032ba3c60c1493126147ae0
30 novembre 2017
30 novembre 2017
l'article L.1453-1 du code de la santé publique, issu de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (dite loi Bertrand
Source officielle14e chambre
600fe928c183d7410fab7991
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Ordonnance rendue le 11 Décembre 2019 par le Président du TGI de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02835 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
Source officielleCh. civile et commerciale
652e263192ba098318768576
12 octobre 2023
12 octobre 2023
FINANCIERE ANGLO-FRANÇAISE 06 [Adresse 26] [Localité 3] S.A.S. RAYNAL-ROB FINANCIERE [Adresse 21] [Localité 29] S.A.S.U. HOLDING BELFONTE [Adresse 31] [Localité 2] S.A.S.
Source officiellePage 7 sur 12