AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163842eb5b1827189c746f6
9 mars 2011
9 mars 2011
Sables d'Olonne, Case 28 INTIMES Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assisté par Maître Noémie DI MAYO substituant Maître Delphine BOESEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d0
7 novembre 2007
7 novembre 2007
. ; Ouï Monsieur Nabil Y..., Maître Delphine BOESEL, avocat substituant Maître Jean-Michel LEBLANC, avocat assistant Monsieur Nabil Y..., Maître Fabienne A..., avocat représentant Monsieur l'Agent Judiciaire
Source officielleTARIFICATION
62760c55593736057d78a935
6 mai 2022
6 mai 2022
[H] [X] Avenue Bourdelle CS 90180 44613 SAINT NAZAIRE Représentée par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituantMe Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS
Source officielleTARIFICATION
62760c55593736057d78a937
6 mai 2022
6 mai 2022
[C] [V] Avenue Bourdelle CS 90180 44613 SAINT NAZAIRE Représentée par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS
Source officielleTARIFICATION
62760c55593736057d78a939
6 mai 2022
6 mai 2022
[E] [F] Avenue Bourdelle CS 90180 44613 SAINT NAZAIRE Représentée par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02510_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
novembre 2014, le préfet de l'Aude a délivré à la société Veraza Energies un permis de construire pour un parc de trois éoliennes sur le territoire de la commune de Veraza, au lieu-dit Brugues d'Al Bourdel
Source officielleChambre 1-2
5fda7fe279673f0b47e4dd4a
27 juin 2019
27 juin 2019
27 JUIN 2019 N° 2019/564 N° RG 17/22874 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBV6X URSSAF PACA C/ [J] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOREL
Source officielleChambre 3-4
6348ff2663d497adffda3e60
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BNP PARIBAS Représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de
Source officielle2ème chambre sociale
68f1d7517ffb526292dd6f0a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
venant aux droits de la [5] ([6]), Département des contentieux amiable et judiciaire [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marie BOURREL
Source officielle6e chambre
60331448a4ea76862cfce207
3 octobre 2017
3 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
, expert comptable du groupe OTC, en coopération avec les majoritaires ; que l'article 2.2.3.2 a prévu que le cabinet Borel devra transmettre une copie des bilans 2012 aux majoritaires et à l'acquéreur
Source officielle20e chambre
63577c9e21f86b05a77f6ee5
22 octobre 2022
22 octobre 2022
Portalis DBV3-V-B7G-VPFN Du 22 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A notre audience publique, Nous, Sylvie BORREL
Source officielleTaxes et dépens
635b7204b201587f74be0374
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ORDONNANCE N° N° RG 21/03143 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IE26 du 27/10/2022 [S] [H] C/ BOREL O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal ALIAS Me Jean victor BOREL
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
13 septembre 2016
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielleChambre 3-4
5fca72106777fa5e094c1873
15 octobre 2020
15 octobre 2020
Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0796eaf30bd0b8014f
17 janvier 2019
17 janvier 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708e
27 mai 2004
27 mai 2004
la Source 22770 LANCIEUX représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Yann CHELIN, avocat INTIMÉS : Monsieur Jean-François X... 18 rue Théodore Botrel
Source officielle2ème chambre section A
68709fcaf0cfe7ae188fea2e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame [K] [W] [L] [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Morgane GOACOLOU-BOREL, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame [M] [P] [L] [Adresse 15] [Localité
Source officielle1ère Chambre
603245989290647bae284545
13 mars 2018
13 mars 2018
à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean BOUESSEL DU BOURG de la SELARL J.
Source officiellePage 7 sur 72