née le 10 Octobre 1938 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 3] Madame [Z] [H] épouse [G] née le 09 Janvier 1977 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Nelly LEROUX-BOSTYN

BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par la SCP DE ANGELIS-DEPOËRS-SEMEDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI, avocats au barreau de MARSEILLE Société SUD EST COMPAGNIE, anciennement dénommée SECHAUD & BOSSUYT

née le 22 Janvier 1973 à AKSARAY (TURQUIE) ... 42110 FEURS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE *

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2026, et un mémoire enregistré le 21 avril 2026, la SCI Timoté, prise en la personne de sa gérante, Mme B..., représentée par Maître Boiton

de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène BAJEUX, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00373 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRL3 ETRANGER : Mme [R] [A] née le 10 Octobre 1989 à [Localité 1] EN BOSNIE

également que le tribunal des affaires de la sécurité sociale a approuvé la réintégration dans l'assiette des cotisations de " notes de frais " remboursés à monsieur [C] lors de voyages effectués à Boston

Nous avons pu constater que le fichier que vous avez transmis et qui est intitulé «'Budget Booster Marge'» avait été envoyé au format Excel ce qui n'est pas la procédure en cas d'envoi de devis au près

1970 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 8] Madame [R] [J] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] représentées et assistées par Me Nelly LEROUX-BOSTYN

. ***** EXPOSE DU LITIGE Le Syndicat mixte d'alimentation en eau potable 4B (Bouleure, Boutonne, [Adresse 3]), syndicat mixte communal, a sollicité auprès de l'Urssaf Poitou-Charentes, par courrier

substitué par Me Domitille TESSON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [W] [D] né le 07 Mars 1971 à [Localité 6] (27) [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN

D, Mme B épouse D et l'Earl du Vièvre, représentés par Me Nemmy Leroux-Bostyn, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 15 mai 2019 du préfet de la région Normandie

Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [D] [E] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 9] (44) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Etienne BOITTIN

1947 à FLEURANCE (32500) Monsieur Lionel Y... né le 01 Mai 1976 à AUCH (32000) Demeurant ensemble 24, rue de la Pépinière 32500 FLEURANCE représentés par Me TANDONNET, avoué assistés de Me Patrick BOUTAN

Postérieurement au raccordement, le syndic - l'autorisation du 12 juillet 2001 est versée aux débats - a autorisé ' la société Séchaud et Bossuyt Technologie agissant pour le compte de Noos' (aux droits

. : 03/04399 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande tendant à modifier l'étendue de la tutelle APPELANTE : Madame Nadine X... représentée par Maître VERRIERE, Avoué assistée par Maître BOSTANT,

SECHAUD & BOSSUYT agissant poursuites et diligences de son représentants légaux ayant son siège ...

cour : Jugement rendu le 28 Novembre 2008 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 04/04199 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc BORTEN

née le 13 Décembre 1975 à MONTBRISON (42600) ... 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE